................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...avière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélèvemen...
...EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4 994...
...rapport à son terrain. Intégrer Faire partie d'un tout, se rattacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur un ter...
...N DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TR...
...du Service de la sécurité incendie ainsi que celle du Service des lo isirs et de la culture. D’autoriser la fermeture temporaire, entre 10h et 1 7 h 30, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...du Service de la sécurité incendie ainsi que celle du Service des lo isirs et de la culture. Dautoriser la fermeture temporaire, entre 10h et 1 7 h 30, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...nstaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L....
...certai nes rues aux fins de cet évènement; CONSIDÉRANT QUil y a lieu dajouter une section de la rue Queen à la fermeture temporaire du 29 avril 2018 et que cette rue est sous juridiction du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et...
...ON DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS –...
...scades la fin de semaine du 20 juin 2020; CONSIDÉRANT QUE dans les circonstances, il y a lieu de procéder à la fermeture temporaire de la rampe de mise à l’eau municipale au parc des Cascades et de restreindre l’accès exclusivement aux personne...
...MMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 89 99 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVICE...
...ansformer une construction, un bâtiment, une structure ou toute autre construction ou partie de construction permanente ou temporaire, ni installer un bâtiment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayag...
...condit ion précédente, toute propriété ne pouvant être raccordée en façade pourra bénéficier d’un raccord de service temporaire par le côté, en provenance d’une tierce propriété dans la mesure où des servitudes réelles signées entre les p...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant diverses dispositions (...
...E L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLA...
...a 6 e Avenue , la 9 e Avenue et la rue Albert par l’entreprise Pavage JD inc , lequel inclut une retenue spéciale temporaire additionnelle de 5 000$ pour des travaux correctifs non conformes sur la 6 e Avenue ; CONSIDÉRANT le...
...ésence du Service de la sécurité incendie ainsi que le Service des loisirs et de la culture. Dautoriser la fermeture temporaire, entre 11h30 et 18 h, des sections de rues suivantes : - une partie de la rue Church, entre la 1 ere et la 4...
...oste. 11 Les frais de publication des obligations. 12 Les frais bancaires, les intérêts sur les emprunts temporaires, les remboursements d’emprunt temporaire. 13 Les remboursements de capital et les intérêts sur les bill...
...mportante présence d’une population saisonnière, principalement en haute saison. La majorité de ces résidents temporaires s’y installe dans une volo nté d’avoir une résidence secondaire dans un cadre naturel, près d’un lac ou un cou...
...conformément à l’article 148.0.3 de cette même Loi. ARTICLE 1 6 Mandat Le mandat d’un membre cesse ou est temporairement interrompu dans les cas suivants : a) S’il cesse d’être un membre du Conseil ; b) S’il a un in...
...ment lourd dépassant ce poids. Le présent article ne s'applique pas au stationnement ou a l'utilisation temporaire pour des fins de livraison, de construction ou d'excavation. Article 19 VÉHICU LES ET ÉQUIPEMENTS...
...accessible pour tous les types de transport (voitures, véhicules lourds, autobus, machinerie, etc.) et bien que les travaux temporaires de reconstruction du ponceau aient pris seulement deux semaines, il faudra compter plusieurs semaines encore avan...
...ntration telle quelle peut avoir un impact négatif sur le traitement ou l e milieu récepteur. Article 15 Raccordement temporaire Il est interdit de rejeter des eaux usées dans un o uvrage dassainissement par lintermédiaire d...