Formulaire de demande (PDF)
...essoires ................................ ................................ ..... 393 Dispositions relatives aux café -terrasses ...................... 394 Champ d’application ................................ ..............................
...PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAM ME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2021 -2022 –...
...s d’implantation et d’intégration architecturale 6 Parapet Mur servent de garde au bord d'un toit, d'une terrasse. Parement Revêtement extérieur d'un bâtiment. Patrimoine Ce qui a trait au bâtiment et e...
...LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392-3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...les sentiers, les aires d’agréments extérieures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et u...
...TION DÉFINITIV E - TRAVAUX DE TROTTOIRS – 1RE AVENUE (ROUTE 337) ET RUE QUEEN — BLR EXCAVA TION , DIVISION DE TERRASSEMENT BLR INC . 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 -- TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E...
...IRE - TRAVAUX D INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D EAU AU PARC NICHOL 9153-5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) 53. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPTATION PROVISOIRE ...
...TION DÉFINITIV E - TRAVAUX DE TROTTOIRS – 1RE AVENUE (ROUTE 337) ET RUE QUEEN — BLR EXCAVA TION , DIVISION DE TERRASSEMENT BLR INC . 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 -- TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E...
...EMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT E...
...ION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) 43. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC ....
...ION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) 43. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC ....
...DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 936 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – TERRASSE 6.10 7081, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 954 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...SOIR E - TRAVAUX D ’INSTALLA TION DE STRUCTURES D E JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3...
...n d’un bâtiment accessoire détaché (remise projetée) sur le lot numéro 5 529 9 24, à l’adresse 5789, ave nue de la Terrasse . La dérogation mineure vise à rendre conforme l’implantation d’une remise détachée projetée (de 3...
...longueur Taschereau Sur toute sa longueur Ted Sur toute sa longueur Tennis (du) Sur toute sa longueur Terrasse (avenue de la) Sur toute sa longueur Terrasse -des -Chutes (de la) Sur toute sa longueur Tessier (chemi...
...LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392 -3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR C...
...994 165 – ZONE 4 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS EXTÉRIEUR ES ET TERRASSE AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN...
...re aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la rue Queen se fait encore plus accueillante avec l’ajout de terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté que les...
...IR – 3205, 1RE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 RELAIS MIEUX ÊTRE – 3255, 4E AVENUE – LOT 5 785 496 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CEN TRE -VILLE...
...le con seil entérine par la présente. D’accepter partiellement la demande de permis ci-dessous mentionnée (la terrasse seulement) , selon les recommandations formulées par le comité consult atif d’urbanisme, le conseil jugeant la...
...205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 5.2 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PII...
Achat de 2 afficheurs de vitesse – sécurité Terrasses-placottoirs pour la rue Queen Acquisition de la rue Queen (route 341) entre la 1 re avenue et la 11 e avenue Prochaine SÉANCE le mardi 11 avril à 19 h au Centre Metcalfe –...
...ies au centre-ville C’est le grand retour tant apprécié du décor estival de la rue Queen: bacs gourmands, jardinières, terrasses et balançoires ont commencé à faire leur apparition pour le bonheur des yeux et des papilles! Ces installations inv...