...lisations 202 3-202 4-202 5. 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le M aire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 5. ADOPTION DU BUD...
...rtoire du patrimoine culturel du Québec (gouv.qc.ca) -Plan de mise en valeur du tourisme culture – MRC de Matawinie – 2013 - Annexe 7; -Rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon.
...édit numéro 2017 -000122. 14. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 15. LEVÉE DE LA S...
...CPTAQ aux fins résidentielles. Les îlots déstructur és sont reconnus par la décision 375267 de la CPTAQ rendue le 2 août 2013. Il existe deux types d’îlots déstructurés, soit des îlots déstructurés avec morcellement (type 1) et sans...
...our autoriser cette dépense. 7. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 8. LEVÉE DE LA SÉANC...
...emis aux membres du conseil. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...sente résolution. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 6. LEVÉE DE LA SÉAN...
...r autoriser cette dépense. 10. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉA...
...r autoriser cette dépense. 10. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉA...
...onseil. 2020 -09-10 10:01 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 5. LEVÉE DE LA SÉANC...
...our autoriser cette dépense. 6. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 7. L EVÉE DE LA SÉANC...
...E AUX CONSEILLERS 18. P ÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à po ser des questions. 19. L EVÉE DE LA SÉANC...
...E AUX CONSEILLERS 18. P ÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à po ser des questions. 19. L EVÉE DE LA SÉANC...
...cette dépense. 8. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 9. LEVÉE DE LA SÉA...
...est modifié en conséquence. 17. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 18. LEVÉE DE LA...
...-David pour l’année 2018. 10. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publi que à poser des questions. 11. Levée de la séa...
...firme d’ingénierie Ingemax. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA S...
...firme d’ingénierie Ingemax. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA S...
...dans les endroits publics 11. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 12. LEVÉE DE LA...
...ins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA S...
...pliquer à certains travaux. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire in vite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. LEVÉE DE LA SÉA...
...s de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 10. LEVÉE DE LA...
...ésultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur légale. I:\Greffe \Reglements \Versions administratives \2013 \REGL508 -93 PIIA (Village) Version administrative.doc Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’int...
...auto riser cette dépense. 13. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...du Code municipal du Québec. 5. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. Levée de la séa...