...LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR...
...UE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR –...
...E CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK...
...E CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK...
...LE 19 JUILLET 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 9 AOÛT 2018 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEUR...
...U JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures...
...r à l'intérieur d'un périmètre de sécurité établi par l'autorité compétente à l'aide d'une signalisation (r uban indicateur, barrières, etc) à moins d'y être expressément autorisé. Article 1.17 Responsable de l’appl...
...19 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE...
...) de laisser un animal domestique sans surveillan ce pour une période excédant 24 heures consécutives; h) d’abandonner un animal dans le but de s’en défa ire. Article 6 Dispositions particulières concernant la garde des animaux 6...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
...’objet d’un lotissement distinct permettant l’érection d’un bâtiment princ ipal en conformité avec les règlements d’urbanisme de la Municipalité. Article 4 – Coût de branchement aux réseaux 4.1 Tous l es frais de branchement au...
...3 565 003 $ 3 678 111 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 20 000 $ 20 000 $ URBANISME 593 857 $ 670 649 $ LOISIRS 3 046 649 $ 3 433 243...
...nicipalité de Rawdon ATTENDU QUE le Conseil a reçu une recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme ; ATTENDU QU ' un avis de motion a été donné le 14 mars 2002 ; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPO...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 AOÛT 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 6290, RUE DE LA TRU...
...3 101 113 $ 3 565 003 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 25 000 $ 20 000 $ URBANISME 494 728 $ 593 857 $ LOISIRS 2 664 814 $ 3 046 649...
...$ 4 122 541 $ Hygiène du milieu 3 565 003 $ 3 678 111 $ Santé et bien -être 20 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 593 857 $ 670 649 $ Loisirs 3 046 649 $ 3 433 243 $ Intérêt 756 548 $ 696 663...
...5. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avr il 2018 6. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 26 mars 2018 7. Demandes de dérogations mineures 7.1 Benny & Co & Centre C...
...BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et vendredi de 13 h à 20 h 30 Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne...
...E Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne re...
...127 735 $ 203 121 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 18 000 $ 18 000 $ URBANISME 397 610 $ 417 342 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 065 $...
...17 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consu ltatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 8 janvier 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 Sébastien Hubert –...
...vigueur dans le secteur Village de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlement...
...22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DES MEMBRE S – COMITÉ DU PATRIMOINE 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈ...
...re du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SUL...
...$ 29 360 $ Protection de l’environnement 127 735 $ 203 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $...