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...S TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE...
...PATRIMOI NE CANADIEN 43. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉ BRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 44. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETU...
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...1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf...
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...de facture Description Montant Construction L. Grenier Inc. 2018-01-31 9421 certficat de paiement no 3 - travaux Centre Metcalf e 97 546.14 $ 2018-01-31 9422 libération de retenue 17 141.11 $ 114 687.25 $ Construction D...
...ONCIÈR ES – REPORT DE L ’ÉCHÉANCE 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26....
...st défendu à toute personne de se trouver à l’endroit public connu comme étant le Centre communautaire Metcalfe entre 22 h 00 et 7 h 00, incluant notamment la cour extérieure de ce bâtiment. Au sens du présen...
...ENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements relatifs au stationnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL...
...QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLE S 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE L...
...nstate une irrég ularité quelconque sur le branchement de service. Les employés de la Municipalité pourront a lors localiser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée entr e le robinet d’ar...
...SATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TR...
...EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 4.2...
...7 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.5...
...e concerne l’implantation projeté d’une construction, d’un pTXLSHPHQWG¶XQDPpQDJHPHQW 6. Un cer tificat de localisation lorsque les travaux déjà exécutés concerne nt l’implantation G¶une construction ou d’un équipement ou d’u...
...wdon », 39. Signature d’une Lettre d’entente - Syndicat des pompiers et des pompières du Québec, section locale Rawdo n 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’em...
...RAWDON – RÉALISATI ON DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI – MRC MATAWINIE ET MRC MONTCALM 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENQUÊTE SUR LES DÉPEN SES DES MUNICIPALITÉ S AU TITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANN...
...2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES R UES 15. PÉRIO...
...NÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Pa...
...R -NORD – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535) 43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATR IE SOCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR M...
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...– FOURNITU RE ET INSTALLATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC . F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – O...
...née, durant les heures régulières de bureau. Conformément aux dispositions de l’article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut dépo...