...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...la plage municipale depuis 2018; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite continuer à permettre aux jeunes du Collège Champagneur de poursuivre leur expérience entrepreneuriale tout en continuant d’offrir un service de location d’e...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...n employé municipal par la loi, un règlement, un code de déontologie pr ofessionnelle, un contrat de travail incluant une convention collective, une politique ou directive municipale. ARTICLE 9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlemen...
...tobre 2022, pour une durée selon les besoins du service. Cette dernière sera assujettie à une période de probation selon la convention collective en vigueur. 25. NOMINATI ON D ’UN JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ES...
..., colloques, voyages à l’extérieur, formation, perfectionnement des fonctionnaires ou des élus , frais de repas (selon la convention collective) et tout autre déplacement autorisé conformément aux Principes directeurs – Frais de déplacem...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...SSI); CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur; CONS IDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 18 -380 EN CONSÉQUENCE...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...T NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 5.2 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN - LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLE...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...
...ANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93...
...7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 - 03 – LOTISSEMENT 7.3 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMEN...
...étroactivement au 12 octobre 2020, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que pr évu à la convention collective en vigueur. À cet effet, lemployé sera évalué en fonction de l'attei nte des objectifs ou...
...et Sébastien Rhéaume aux postes de pompiers sur appel à temps partiel , conformément aux dispositions de la convention collective en vigueur, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve que chaque individu fourni...
...et Sébastien Rhéaume aux postes de pompiers sur appel à temps partiel , conformément aux dispositions de la convention collective en vigueur, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve que chaque individu fourni...
...STRUCTURE SALARIALE DU PERSONN EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. A...
...ment au Service de l’urbanisme et de l’environnement, laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. De désigner Madame Stéphanie Laurent à titre de f onctionnaire désigné e à l’émission...
...d ivision de l’hygiène du milieu à compter du 22 janvier 2018 , lequel sera assujetti à une période de probation selon la convention collective en vigueur. 9. Emba uche d’une re sponsable de l’environnement – Poste auxiliaire (durée d’...
...environnement au Service des permis et des inspections , laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. D’autoriser la déliv rance , pour et au nom de la Municipalité, des constats...
...mployé du Service de la sécurité incendie; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur et les recommandations de ladjointe aux ressources humain es. 19-543 EN CONSÉQUENCE, il e...
...– POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE...
...cier du projet pour la Municipalité et la capacité du projet à augmenter, à court et à moyen terme, la richesse foncière collective de notre population. Les analyses requises par les six (6) critères ci -avant énoncés seront effectuées par les s...
...u Service de la sécurité incendie, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueu r. À cet effet, l’employé sera évalué en fonction de l'atteinte des objectifs ou atten...