...12 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son amendement concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 1...
...LOCATION D ’UN CHARGEUR SUR ROUE S AVEC OPTION D’ACHAT SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 11. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERT...
...12 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son amendement concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 1...
...UCHE – SECRÉTAIRE AU SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 29. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTI...
...e rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à lune des activités indiquées dans la pr...
...OLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS MUNICIPAUX 41. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -16 - OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHO...
...e rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à lune des activités indiquées dans la pr...
...pied – Journaliers à temps partiel ou auxiliaire – Service des loisirs et de la culture 23. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 20...
...ÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS D ’OFFRES UMQ - SERVICES PROFESSIONNE LS - SERVICES FINANCIERS E T SERVICE DE PR...
...ager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc tionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...pied – Journaliers à temps partiel ou auxiliaire – Service des loisirs et de la culture 23. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 20...
...à la moyenne des années précédentes. La Municipalité tient à souligner le travail exceptionnel de tous ses employés du Service de l'urbanisme et de l'environnement! Nombre de permis et de logements en 2020 et 2021 UN BILAN DE SANT...
...T NUMÉRO 5 352 835 – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - (MATRICULE N ° 8197 -68 -1542) 20. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2022 2022 -01-14 10:51 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURE...
...en partie, du présent règle ment. Les personnes, organismes ou entités visés au premi er alinéa ainsi que leurs employés, le cas échéant, sont réputés constituer l’autorité compéte nte, telle que définie au présent règlement. 1.4 Pr...
...L ’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31....
...NDIE 29. DÉPART À LA RETRAITE - MADAME JOHANNE GUILBEAULT 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET...
...FE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE CONSIDÉRANT le départ imminent pour un congé de maternité de l’employée occupant ce poste; CONSIDÉR ANT QU’il y a lieu de combler ce poste jusqu’à la fin de la durée de ce congé et pa...
...pour en identifie r les forces et les faiblesses ; Maintenir une c ollection à jour et attrayante ; Informer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui facilitent le rangemen...
...IFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONC ERNANT L E CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12. ADOPTION DU...
...MBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS PART IEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 38. PROLONGATION DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 80 -0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D ’UN AVENANT – PARTAGE DE...
...NT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 - 2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 PROJETS D...
...TION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX...
...ERNE 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI (DOSSIER N ° 20 -0600) 37. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FI...
...if aux pouvoirs et aux obligations additionnels du directeur général de la Municipalité, ce dernier peut suspendre un employé de ses fonctions; CONSIDÉRANT QU’en vertu dudit règlement, le direc teur général et secrétaire -trésorier doit...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......