...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y part...
...et le 4 mars 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 21 -96 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et prop...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...dossier, qu’il y a des motifs raisonnables de croire que ce chien pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée....
...dossier, qu’il y a des motifs raisonnables de croire qu e ce chien pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée....
...novembre 2020 , le tout conformément aux dispositions des arrêtés et déc rets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 20 -403 EN CONSÉQUENCE , il est présenté...
...eur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de séc urité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE...
...té physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir sa réglementation afin de permettre aux jeunes de jouer...
...é physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, ta nt sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir sa réglementation afin de permettre aux jeunes de jouer...
...ÉRANT QUE la Municipalité considère qu’il y a des motifs raisonnables de croire que ce chien constitue un risque pour la santé et la sécurité du public et que ce dernier doit être déclaré comme étant potentiellement dangereux . 21 -248 EN...
...té physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir sa rég lementation afin de permettre aux jeunes de jouer...
...et au remplacement des réservoirs des chambre s à huile s au garage municipal, et ce, pour des raisons de santé et de sécurité au travail; CONSIDÉRANT l’offre de prix provenant de l’entreprise 9131 -3296 Québec inc ....
...novembre 2020 , le tout conformément aux dispositions des arrêtés et déc rets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 20 -403 EN CONSÉQUENCE , il est présenté...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE...
...leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT Q UE...
...r. Sa contrib ution à léconomie de son milieu est donc plus grande, il coûte moins cher en sécurité civile et e n soins de santé, et il participe davantage à la vie citoyenne (il vote, donne du sang, fait du bénévola t, etc.); CONSIDÉRANT QUE...
...ROITS PUBLICS COMME RUE DE JEU LIBRE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’implique activeme nt en matière de promotion de la santé et du bien-être de ses citoyens par ses politiques mun icipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de service...
...aime ou tout simplement pour faire le plein d’énergie. Profitez-en! J’aimerais vous informer des résultats d’une étude de santé commandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac...
...NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 47. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS (SANTÉ ET SÉCURITÉ ) - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL 48. EMBAUCHE DE POMPIERS TEMP...
...10 décembre 2020, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population d ans la situation de la pandémie de la COVID -19. 21 -50 EN CONSÉQUENCE , il est présen...
...ONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE CONSIDÉRANT QUE la Rescousse amicale est un organisme communautaire alternatif en santé mentale qui couvre le territoire de la Matawinie; CONSIDÉRANT une demande de soutien financier dans le cadre de...
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 (MODIFIÉ) 22 septembre 2022 L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Ré......
R ÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS N ˚ 2021 -05 (MODIFIÉ) 23 septembre 2022 UC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motio......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 25 SEPTEMBRE 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......