...– CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 717 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION NEUVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
...O 508 -93 – PEINTURE 6.2 7051, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT N...
...’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit...
...CCESSOIRE – 2E PRÉSENTATION 8.4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 2018 -09-26 11:52 8.5 (3870), RUE CHAN...
...ments sur les PIIA 6.1 5135, rue de la Promenade-du-Lac Lot 5 354 224 Zone 1 au PIIA (secteur Val- Pontbriand) Règlement numéro 1000 Construction dun bâtiment principal Projet modifié 6.2 Rôtisserie...
...C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION D...
...C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION D...
...BÂT IMENT PRINCIPAL 5.4 5321, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.5 (5330), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 9...
...es rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersection de la route 341 (Boulevard Pontbriand) et de la route 125; CONSIDÉRANT également une problématique de passage de ces véhicules sur la rue St-Vincent;...
...– RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.3 7022, CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UNE VERRIÈRE 6.4 (3567), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 922 –...
...NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 5121, RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 715 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -12-17 10:39 6.7 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 879 – Z...
...mande. Une seule signature par adresse sera prise en considération. Nous vous rappelons que pour circuler sur le lac Pontbriand avec votre embarcation, vous devez procéder à l’achat d’un permis valide pour l’année en cours. Ce permis est...
...8 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 5342, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 52...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022...
...septembre au 30 avril) 10 $ / véhicule Taxes incluses. Permis d’accès saisonnier pour embarcation sur le lac Pontbriand 34,50 $ Taxes incluses. Non remboursable Permis d’accès hebdomadaire pour embarcation su...
...O 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRA VAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TR...
...e Queen) Rue Shakespeare Chemin du lac -Gratten Chemin du lac -Brennan et rue Overdale (entre le boul evard Pontbriand et le chemin du lac -Brennan ) Chemin Forest (entre les chemins de Kildare et Saint -Alpho nse) Chemin Vin...
...NTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTATION...
...cables à l’accès aux sites municipaux ainsi que de préciser que les permis d’accès pour les embarcations au lac Pontbriand sont non remboursables; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’u...
...ables à l’accès aux sites municipaux ainsi que de préciser que les permis d’accès pour les embarcations au lac Pontbriand sont non remboursables; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu...
...r faire le plein d’énergie. Profitez-en! J’aimerais vous informer des résultats d’une étude de santé commandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excelle...
...– Rénovation du bâtiment principal 6.3 7022, croissant du Lac – Lot 5 529 900 – Zone 1 au PIIA (secteur Val-Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au...
...– Rénovation du bâtiment principal 6.3 7022, croissant du Lac – Lot 5 529 900 – Zone 1 au PIIA (secteur Val-Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au...
...ESSOIRE – 2E PRÉSENTATION 8.4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528...
...CCESSOIRE – 2E PRÉSENTATION 8.4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528...