...Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : 22 juillet 2014...
...i est à la base du présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la conduite des employés de la Municipalité, particulièrement lorsque les situations rencontrées ne sont...
...Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : 10 mai 2016 Résolution n o...
...Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 9 septembre 2014 R...
...ur le maire, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymo...
...ef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa...
...ice-Quintal Thérapeute holistique vous entretient sur l ’intuition à travers le tarot. Trucs, astuces et exercices pour aiguiser votre intuition, soyez au rendez-vous! Inscriptions en ligne sur Voilà! Rose Berryl 10 février à 9 h 30 Salle d’an...
...anne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raym...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à l’exception des points 1 à 6 inclusivement) Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant R...
...ult Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absent, Monsieur le maire , Monsieur le conseiller, Bruno Guilbault Marc o Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est présidée et ouvert...
...sianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raym...
...St Denis Sont absent s, Monsieur le maire, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Bruno Guilbault Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance es...
...ef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa...
...a conseillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point. CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide à l’intention des organismes concernant le Volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions e...
...e Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Bruno Guilbault Afin d’assurer le respect de la distanciation physique de deux mètres entre les personnes, l’accès au...
...ôle afin de faire le suivi de leurs comités respectifs . Madame la conseillère Stéphanie Labelle rappelle que la Guignolée du Dr. Julien au profit de la Fondation du Dr. Julien se déroulera le samedi 11 décembre à compter de 11 h....
...deux battants (vantaux) qui pivotent sur l'un de ces bords verticaux, à l'intérieur ou à l ’extérieur. Fenêtre à guillotine Fenêtres constituées de deux châssis qui coulissent verticalement. Fronton Ornement rectangu...
...Remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 xii) la fenestration en façade de type à volet ou à guillotine est à privilégier; xiii) les équipements mécaniques sont camouflés. Tout accessoire autorisé e...
...Signé Signé Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire
...ncières et bureaux de change, excluant toute activité reliée aux prêts sur gage ou la mise en consigne de biens; 2- Guichets automatiques; 3- Bijouteries; 4- Chambres fortes ou pièces sécurisées situées à l’intérieur d’un...
...auser du dommage à la propriété publique ou privée . Les nuisances occasionnées par la sève, les feuilles, les aiguilles, les fruits, le pollen ou autres phénomèn es naturels ne justifient pas l’abattage d’un arbre. Tout arbre abatt...
...ON D ’UN LIEUTENANT EN GAR DE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 29. DÉPART À LA RETRAITE - MADAME JOHANNE GUILBEAULT 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DI...
...accès aux documents et responsable de la protection des renseignements personnels); - Madame Anouk Poitras -Guilbeault, A djointe aux ressources humaines (responsable de l’informatique) . 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION -...
...leur intention e. de capturer des insectes ou des araignées f. d'y in troduire des animaux sauf i. un chien -guide ii. lors d’ensemencement ou de mise à l’eau dûment autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autori...
...autre des Mutuelles de l’UMQ est établi annuellement par l’UMQ en prenant en compte les données disponi bles au Guichet de la CNESST au 31 août de l’année du dépôt; CONSIDÉRANT QUE l’adhésion à une Mutuelle permet à la...