...ucarne, pignon, larmier, ou autre élément caractéristique dont le demandeur fait la démonstration; - limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation; - utilisation privilégiée des matéria ux suivan...
...es événements, conditionnellement à l’ obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - tr...
...es événements, conditionnellement à l’ obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - tr...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPRO BATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTIO N À DES FINS DE PARC S, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664 AVIS DE MO...
...ÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE –...
...ot Grant Thornton dans le cadre du mandat octroyé par le biais de la résolution numéro 19 -484; CONSIDÉRANT les enjeux légaux et fin anciers relatifs aux trois scénarios analysés; CONSIDÉRANT les ententes bénéfiques déjà intervenues...
...no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émission du pre...
...issants, il est toutefois important de demeurer vigilants et de poursuivre nos actions concertées, car les enjeux semblent se complexifier : La pénurie de main-duvre exerce une pression sur les jeunes en cheminemen...
...f est de rougir les jardins. Fleurs, fruits, arbustes, légumes... simplement plantez du rouge! Des parcs aux terrains de jeux, aux cours avant. Permis d'accès saisonnier pour les plaisanciers du Lac Pontbriand Avis aux propriétaires d’emb...
...ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieur...
...ce de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – M. Martin Coutu – Lot 6 053 005 – Matricule 8397 -95 -7794 21. Cession de puits artés...
...de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce projet étant prévu a...
...de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce projet étant prévu...
...353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet...
...353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet...
...correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mi...
...ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieur...
...UJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07...
...DE LA RUE VICTOR HUGO – JOBERT INC 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) APPROBATION DES COMPTES, DÉ...
..., le tout en tenant compte du triangle de visibilité à respecter à l’intersection, d’inc lure un espace vert/aire de jeux au bénéfice des enfants, dans son projet. le conseil les jugeant conformes aux objectifs règlementaires définis. AVI...
...es événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des cour ses et des jeux. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la 4 e et la 5 e avenue, le vendredi 24 janvier 2020 de 16...
...E 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) APPROBATION DES CO...
...37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 – MATRICULE...
...99 -67 - 4715 10. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – RUE QUEEN – LOT NO 5 301 169 – GROUPE EVEX INC . - MATRICULE NO 8701 -63 -2003...