...MODIFI ER CERTAINES DISPOSITIO NS CONCERNANT LE DÉR OULEMENT DES SÉANCES 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 - 2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONT...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-3278 ET 8701-61-5210 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73-2012 ET SES AMENDEMENT CONCERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 OCTOBRE 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Madame la maire sse suppléante , Stép......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...UBLICS AFIN D’INTERDIRE LA CONSOMM ATION DE CANNABIS DANS LES LI EUX PUBLICS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOY...
...E MODIFI ER CERTAINES DISPOSITIO NS CONCERNANT LE DÉR OULEMENT DES SÉ ANCES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONC ERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO L...
...s dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son ame ndement concernant le Code d’éthique et de déontologie des...
...s dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son ame ndement concernant le Code d’éthique et de déontologie des...
...N DE CANNABIS DANS LES LIEUX PUBLI CS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ RO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE D...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
Séance ordinaire du conseil municipal 31 octobre 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 octobre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 6 octobre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU C......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4.......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 octobre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELA......
...ers la région. À terme, la Matawinie deviendra un pôle incontournable au niveau du récréotourisme au Québec En 2012, la population saisonnière était constituée de plus de 3 000 personnes. Avec ce plan de développement du récréoto...