...é Non -conformité mineure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considér...
...ir • Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Conso...
...un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux -ci; toutefois, la cueillette de produits végétaux comestibles est permise à des fins non commerciales b. de peindre ou d'altérer ou de prélever des rochers...
...ion proposés, le cas éché ant ; 9. Un plan d‱aménagement paysager détaillé incluant la localisation des végétaux projetés et existants , l‱emplacement des constructions, bâtiments et ouvrages, incluant les enseignes HW...
...à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution so...
...V�R�X�F�K�H�V�� �G�H�V� �W�U�R�Q�F�V� �G�¶�D�U�E�U�H� �R�X� �W�R�X�W� �D�X�W�U�H� �F�R�P�S�R�V�D�Q�W�H� �G�H� végétaux ligneux depuis plus de 5 jours constitue une nuisance. Article 5 ARBRES MORTS Le fait, par une person...
...rmis de brûlage est non transférable. SECTION II – NORMES À RESPECTER ET TYPE DE FEU ARTICLE 5 FEU DE VÉGÉTAUX / FEU D’AMBIANCE / FEU DE CAMP Définition : Feu d’une dimension maximale de 1 mètre par 1 mètre et d’une hauteur ma...
...djudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’U...
...adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’UM...
...à la présence des constructions, des infrastructures et des équipements, qui réduit les impacts environnementaux liés au milieu et qu i préserve la végétation existante. Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans le t...
..., à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit...
...10 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finances du Québec Taux de coupon d’intérêt moyen : 3,5100 % Montant : 1 767 000 $ Date d’émission : 27 novembre 2018...
...et d’environnement, et lui confier le mandat d’application de tous les règlements d’urbanisme et environnementaux (zonage, lotissement, PIIA, usages conditionnels, construction, émission des permis et des certificats) ai...
...tre municipalité et à la vie de nos citoyens et citoyennes en termes de santé, de qualité de vie e t de défis environnementaux; Que le samedi précédant la Fête des Pères, le 18 juin en 2022, soit recon nu comme la Journée du jardin par la...
...de la réussite éducative, et qu’il est aisé d’affirmer que la situation s’est modifiée dans Lanaudière : Le taux de diplomation et de qualification au secondaire des élèves après sept ans (sexes réunis) a, quant à lui,...
...pair Mardis et samedis Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Intern...
...ter à l’Écocentre. Nous avons mis en place plusieurs conteneurs afin de trier vos matériaux pour les valoriser : bois, métaux, bardeaux, béton. Les 3 premières verges cubes de matériaux de construction résidentielle sont à nos frais! Profitez...
...pour lannée 2017 et suivante · ladoption dun plafond de lévaluation foncière d es immeubles agricoles ainsi que du taux de taxation (avec mécanisme de compensation pour le s municipalités); 18-50 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
..., à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres . Qu’un exemplaire de la présente résolution soit...
..." MTQ – MG -56 17,5U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en cons...
..." MTQ – MG -56 17,5U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en cons...
...MTQ – MG - 56 14,77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est ajoutée au coût de chaque matière en considéra...
...gibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l’exercice financi er 2019, le taux de taxation de « 67 % » prévu à plusieurs endroits à l’article 3 aurait plutôt dû se lire « 50 % » 19 -38 La...
...à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres; Qu’un exemplaire de la présente résolution so...
...ues au Code national de la plomberie , d e tels clapets doivent être installés sur les branchements horizontaux recevant les eaux usées ou pluviales de tous les appareils, notamment les renvois de plancher, les fos...