...paux pour soutenir la réalisation détudes dopportunité visant une mise en commun volontaire déquipements, dinfrastructures, de services ou dactivités en sé curité incendie, le tout en respect des disposition s de la Loi sur la sé...
...CIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15....
...CIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15....
...URES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL ET REDRESSEMENT DES INFRASTRUCTURES ROUT IÈRES LOCALES 27.2 ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLIC...
...des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de l’entente portant sur la réalisat ion des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada inc.; CONSIDÉRANT QU’aux termes de cette mêm...
...mis de voirie émis par le ministère des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 21 -62 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...lité et Groupe Immopatrimoine inc. afin dautoriser la réalisation des infrastruc tures visées; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures à réaliser sur le lot numéro 5 302 499 nécessiteront létablissement dune servitude dune largeur de...
...ticulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. D’autoriser la directrice du Service des finances et le directeur général et secrétaire -tr...
...ement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contr...
...e qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de...
...1. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUP...
...(MAMH) acceptait l’aide financière demandée par la Municipalité en vertu du sous -volet 1.1 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées;...
...allations de transport d'énergie, de transmission des communications, pour l’aménagement de sentiers ou pour toute autre infrastructure de services publics (aérienne ou souterraine). Les servitudes existantes ou requises doivent apparaître...
...firme GBi Experts -conseils inc. en date du 16 mai 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures au Service des travaux publics en date du 17 mai 2022 . 22 -240 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 40. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE DU PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE AUX INFRASTRUCTURES RÉCR ÉATIVES ET SPORTIVES (PAFIRS ) – AMÉNAGEMENT D ’UN SKATE PARK – QUARTIER DU CITOYEN 41. EMPLOI...
...financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministèr...
...27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE D...
...r un conifère; - Être planté à l’extérieur de l’emprise de rue et du triangle de visibilité et à plus de 2 mètres d’une infrastructure municipale ( borne d’incendie, trottoir, chaîne de trottoir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en co...
...DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPL...
...l’an dernier avec les travaux du MTQ sur le pont barrage! Enfin, la Municipalité ne se chargera pas seulement des infrastructures, mais aussi de votre divertissement! Nos équipes et comités travaillent activement à vous pr...
...financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministèr...
...ALFE ET DE LA 4E AVENUE 32. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE DU PROGRAMME « AIDE AU DÉVELOP PEMENT DES INFRASTRUCTURES CULT URELLES » – BIBLIOTHÈQUE – QUARTIER DU CITOYEN 33. MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICA...
...2020-07-31 12611 réparation d'urgence chemin Bélair 8 508.15 $ 2020-08-31 12646 réparation d'urgence infrastructure barrage 9 299.74 $ 2020-08-31 12647 stabilisation de talus sur Lakeshore Drive 6 984.73 $...
...OISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PRO GRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA...
...– RÉNOVATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE...