...récréatifs . PU Page 77 Habitation collective Les habitations collectives composées majoritairement de chambres ou de logements d’une chambre à coucher et dont un minimum de 10% de l’espace est destiné à l’usage exclusif...
...Logement supplémentaire ................................ ................................ ........ 122 Location de chambres ................................ ................................ .............. 123 Gîte touristique (B&B)...
...C O N T E N U E T C H E M I N E M E N T D E L A D E M A N D E P a g e 11 b) Le nombre de chambres à coucher et la capacité d’accueil maximale du logement qui serviront à l’usage visé, incluant l’emplace...
...r les maisons d’hébergement, les mais ons de retraites et personnes retraitées, les motels, les hôtels, les maisons de chambres et pensions, les habitation individuelle situé dans un bâtiment comprenant plus de 20 unités d’habitation...
...28. DEMANDE DE SOUTIEN - COMITÉ SOCI AL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (CSMR) 29. INVITATION – DANS LA MIRE – CHAMBRE DE COMMERCE D E LA HAUTE -MATAWINIE 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRA...
...écurité incendie 28. Soutien financier Persévérance scolaire 2018 29. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018 - Chambre d e commerce de Rawdon 30. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018 - Fédératio n canadienne des municip...
...TRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈGE CHAMPAGNEUR 46. ASSISES...
...ET DE MAISONNE TTES 22. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’U...
...L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUC TION D ’UN...
...VENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 45. APPUI AUX DEMANDES DE S PRODUCTEU RS ET PRODUCTRICES A CÉRICOLES DU QUÉBEC 46. CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON - PREMIER RÉSEAUTAGE 2022 47. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBI...
...– ADHÉSION AU PROGRAMME BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 52. INVITATION - SOUPER TOURNANT - CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 53. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CENTRE DE JOUR JARDIN D’É TOILES 54. DEMANDE...
............................. ................................ ................................ ..... 9 3.2.8. MAISONS DE CHAMBRES ET PENSIONS ................................ ................................ .. 9 3.2.9. IDENTIFICATION DES...
...onstruction, un usage ou aménagement quelconque, déterminé par une étude géotechnique préparée par un ingénieur. Chambre à coucher : Pièce fermée ou pouvant être fermée par de menus travaux d’un logement privé, munie...
...LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 CONSIDÉRANT la vente trottoir annuelle organisée par la Chambre de commerce de Rawdon , sur la rue Queen, les 2, 3 et 4 août 2019 , laquelle se déroulera sous la thématique C...
...LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 CONSIDÉRANT la vente trottoir annuelle organisée par la Chambre de commerce de Rawdon , sur la rue Queen, les 2, 3 et 4 août 2019 , laquelle se déroulera sous la thématique C...
...e. 7 7 7 Pensez avertisseur!Saviez-vous qu’un avertisseur de monoxyde de carbone doit être installé à moins de 5 mètres des chambres à coucher lorsque vous avez un garage attaché à la résidence ou qu’un appareil à combustion est présent à l’intérieu...
...olice d’assurance de la Muni cipalité, le squelles sont les suivantes : - Retrait de l’emplacement numéro 6 – Chambre de chloration de l’eau potable – 0 Lac Vail ; - Modification de l’emplacement numéro 46 Entrepôt – Autre (2 re...
...police d’assurance de la Muni cipalité, le squelles sont les suivantes : - Retrait de l’emplacement numéro 6 – Chambre de chloration de l’eau potable – 0 Lac Vail ; - Modification de l’emplacement numéro 46 Entrepôt – Autre (2 rem...
...ET DE MAISONNE TTES 22. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 2020 -01-21 08:03 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E –...
...L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION D ’UN...
...9 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COMITÉ SOCIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (CSMR) 29. INVITATION – DANS LA MIRE – CHAMBRE DE COMMERCE D E LA HAUTE -MATAWINIE 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAV...
...NTRE DE PÉDIATR IE SOCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈGE CHAMPAGNEUR 46. ASSISES...
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