...À TEMP S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE S IGNALISATION « ARRÊT » - RUE QUEEN 25. CORRESPO...
...GULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D...
...1 208, 5 301 244, 5 301 334, 5 301 413, 5 302 435 et 5 302 457; CONSIDÉRANT QUE, conformément au protocole d’entente s igné le 2 juillet 2019, il y a lieu de procéder à la signature d’une servitude pour l’instal...
...ANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93...
...de la sécurité incendie, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueu r. À cet effet, l’employé sera évalué en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui l...
...e l’hygiène du milieu à compter du 22 janvier 2018 , lequel sera assujetti à une période de probation selon la convention collective en vigueur. 9. Emba uche d’une re sponsable de l’environnement – Poste auxiliaire (durée d’un an)...
...493 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLE MENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 5433, RUE COLETTE – LOT NUMÉRO 5 353 897 – ZONE R1 -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT...
...’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 23. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NAN CIER – CHALETS LANAUDIÈRE – ACCUEIL DE...
...STRUCTURE SALARIALE DU PERSONN EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. A...
...ONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 45. APPUI AUX DEMANDES DE S PRODUCTEURS ET PRO DUCTRICES ACÉRICOLES DU QUÉBEC 46. CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON - PREMIER RÉSEAUTAGE 2022 47. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE...
...a mise en place d’un encadrement concernant les chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en c...
...X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 6. AV...
...projet parti culier avec le milieu environnant. Ils répondent à un besoin, sont adaptés et contribue au bien être de la collectivité ; 3. La participation à la mise en valeur et à l‱occupation dynamique du territoire ; 4. Le proje...
...nt Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 - 22 -5330 8. Autorisation de signature du protocole d’entente – Les Immeubles Louis -Charles inc. – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714...
...a Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déver...
...filtration des eaux pluviales – Rue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocole d’entente signé le 2 juillet 2019 entre la Municipalité et l’entreprise 108 980 Canada inc., le conseil municipal...
...EMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCH...
...INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D ’AUTORISAT...
...a Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déver...
...1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION DE LA RÉSI DENCE 6.5 5309, RUE DE LA COLLINE – LOT 5 354 015 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBR IAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENTS ACCESSOI...
...U X D ’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000...
...TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUNICIPALITÉS (PIQM DOSSIER...
...TCALM DE LA MRC DE MONTCALM - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPT...
...nt au Service des permis et des inspections , laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. D’autoriser la déliv rance , pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infract...
...1 Librairie Martin inc. Achat de livres pour la bibliothque 47 000 .00 $ 2021 08 -06 -2021 Les entreprises Nicole Poisson inc. (F.A.S. Le Papetier Le Libraire) Achat de livres pour la bibliothque 42 000 .00 $ 2021