...MÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020 PRO JETS DE RÈGLEME...
...par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’identité; 4.4 Da ns le cas où la personne qui fait la demande de permis d’accès ne peut prouver son statut de Propriétaire, de Domicilié ou de Locataire, celle -ci est...
...omme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une...
...comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre un...
...-09-10 10:01 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 5. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est propos...
...PTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZON E RÉSIDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -503, D’AUTOR...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATI ON DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60...
...Du 22 juin 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU...
...conseil. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour....
...06 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JANVIER 2020 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO...
...LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATIONS DE LUM INAIRES DE RUE – RUE CARMEN ET 7E AVENUE 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE...
...LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES...
...travaux. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire in vite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est propo...
...es-outils dans le Domaine des Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersection de la route 341 (Boulevard Pontbriand) et de la route 125; CONSIDÉRANT également une problématique...
...t dans les étangs aér és SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts-conseil inc. - Demande de certificat dautorisation - Déplacement du point de dosage de lalun à lusine dépuration des eaux 7. Em...
...u Québec. 5. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. Levée de la séance Il est propo...
...4-202 5. 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le M aire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE...
...remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une...
...) et le boulevard Pontbriand (côté nord -est ) jusqu’au point de départ. De plus, les limites des districts précédemment décrites sont plus amplement identifiées au plan joint comme annexe A au présent règlement pour en faire partie i...
...survenu sur le site de l’événement lors du montage, déploiement ou autres. L’utilisation de pièces pyrotechniques demeure l’entière responsabilité de la personne qui procèd e à l ’allumage. Les conseil s de pré vention indiqués aux...
...IC RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE...
...s de la séance ordinaire du conseil tenue le 10 mai 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiq...
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 JANVIER 20 22 À 18 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les consei......
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 48......