...12. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LI...
...d (lot numéro 5 354 278 ) est située sur le territoire de la municipalité de Rawdon et qu’aucun système de traitement des eaux usées non étanche ne peut desservir cette résidence, compte tenu de sa supe rficie insuffisante; CONSIDÉRANT QUE l...
...17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉN...
...7. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉING...
...n et que la superficie insuffisante du lot ainsi que son occupation limitent l’installation d’un système de traitement des eaux usées non étanche; CONSIDÉRANT QUE la propriétaire de cette résidence est également propriétaire d’un te...
...di 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLASH INFO BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Lundi 23 mai pour la Journée nationale des Patriotes. ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collect...
...la réalisation de travaux de construction, de réfection ou d’agrandissement d’infrastructures d’eau potable et d’eaux usées, notamment dans le cadre de l a mise aux normes des infrastructures; CONSIDERANT QUE la Municipalité a pris c...
...L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UTILISÉS P OUR LE TRAITEMENT DE S EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO -CONSEIL INC . SUJETS D’A...
...réalisation de travaux de construction, de réfection ou d’agrandissement d’infrastructures d’eau potable et d’eaux usées, notamment dans le cadre de la mise aux normes des infrastructures; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souha...
...Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant WSP Canada Inc. 2018-12-19 801898 informatisation des tournées eaux usées 33 572.70 $ 33 572.70 $
...ée selon la capacité hydraulique de l’installation septique établie au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suiv...
...nt et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, et à l’instar des municipalités du Québec, Rawdon confirme le début d’inspections de cer...
...le cam ion -restaurant; iii) Les coordonnées téléphoniques, de même que les coordonnées de site W eb ou réseaux sociaux associés à la raison sociale de l’exploitant du camion -restaurant (tel que restaurateur) uniquement lorsqu...
...t eng agée à élaborer un plan daction pour lélimination des raccordements inversés dans les r éseaux de collecte deaux usées et pluvial lors de la signature du protocole dentente dans le cadr e du programme PIQM 525148; CONSIDÉRANT l...
...retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de traineaux 15 $ Exonération de taxes. 15 $ + frais de poste par avis de retard après 30 jours de retard ou plus...
...S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAI...
...E QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORI...
...202 3, sur tous les immeubles imposables, construits ou non, étant desservis par l’un ou l’autre des réseaux d’aqueduc suivants, une compensation dont le montant es t établi en regard de chacune des catégories ci -après spécif...
...er l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et biodiversité 4. Lacs et bassins versants...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées; 19 -310 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu...
...er l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraines 2. Matières résiduelles 3. Arbres et biodiversité 4. Lacs et bassins versants...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées ; 19 -259 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAIS...