...S SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFAC...
...URITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -DONAT 29. AUTORISATION DE SIGNAT URE – SOLUTIONS DE PAIEMENT POUR LES PLATEFORMES DE PAIEMENT – PANDA PAY 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENQUÊTE SUR LES DÉPEN SES DES MUNICIPALITÉ S AU T...
...ÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX...
...OVISOIR E – 1ERE COUCHE D ’ASPHALTE (TRAVAUX 2020) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PA VAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST - HILL – SINTRA INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION...
...S SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFAC...
...U PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D ’INFORMATION ET RÉ VISION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION...
...ERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS COMPLET 22. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS (FORMATION ) – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL 23. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – 2E COUCHE DE PAVAGE – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉFECTIO...
...– LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 9...
...CTION DE VITESSE – RUE QUEEN , ENTRE LA 1ERE ET LA 11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGI E 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE CO...
...ALBERT – LOT 4 994 077 - ZONE P1 -30 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – CLÔTURE , STATIONNEMENT , TRANSFORMATEUR 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 FERME GUY RIVEST MANDATAIRE DE CENTRE COMMER...
...20 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES...
...bilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD); - l’Annexe 1 s’intitulant Liste des rues privées conformes par l’ajout de portions de la rue Nalbandian et des chemins Clément et Hobbs et par la modification des spécificati...
...es attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation et d’activités forestières; Aménagement des intersections aux routes du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministè...
...auberge (5 chambres). 1. Lors d’une séance à tenir le 25 juin 2024, le comité consultatif d’urbanisme formulera une recommandation au conseil municipal concernant la demande suivante déposée en vertu du R ègleme...
...istère des Affaires municipales et de l’Habitation en date du 20 juin 2024. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjoi...
...D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 15. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – COMMISSION D ’ACCÈS À L ’INFORMATION DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC . – CONTRÔLE...
...SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 18. EMBAUCHE D ’UNE AGENTE D ’INFORMATION – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 19. EMBAUCHE D ’UN CH...
...LINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERME TURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON 22. CERT...
...nnan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 5.5 1680, chemin Forest – Lot 4 995 897 – Zone A1 -7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 6. Demandes relatives...
...10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement 103 -2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sélection pour l’adjudication de contrats pour services professionnels 11. Adoption du Règlement...
...10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement 103 -2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sélection pour l’adjudication de contrats pour services professionnels 11. Adoption du Règlement...
...maintien d’emploi – Service de la sécurité incendie 19. Indexation annuelle – Employés cadres 2018 20. Uniformisati on du REER des Employés cadres avec les autres employés municipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail –...
...INISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE...
...Pr -slection des quipements – usine St -Patrick 2 299 270.09 $ S/O 08 -09 -2021 Garage P. Venne Inc. (Venne Ford) Vhicule utilitaire service incendie 66 998.23 $ S/O 20 -01 -2021 PG Solutions 3 modules logiciel comptabl...