...NT DE 559 379 $ 4. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE CO URTE ÉCHÉANCE RELATI VEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 5 206 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JANVIER 2020 5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGA...
...eillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN D ’HIVER – TRAVAUX DE DÉBLAIEMEN T ET D ’ENLÈVEMENT DE LA NEI...
...qu’il juge appropriée, l’optimisation des ressources de la municipalité et de toute personne morale ou de tout organisme lié à cette municipalité de la manière prévue au paragraphe 2° ou 3° du premier alinéa de cet article; CONS IDÉ...
...ce générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266...
...ray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, direct...
...t le deuxiè me (2 e) mardi de ces mois. Pour le mois d’avril, une séance ordinaire du conse il se tiendra également le quatrième (4 e) lundi de ce mois à 17 h et pour les mois de mai et d’octobre, d es séances...
...est faite pour une personne mineure, la demande doit être signée par la personne ayant l’autorité parentale ou la garde légale de la personne mineure . ARTICLE 5 MONTANT DE L'AIDE FINANCIÈRE Le montant de l’aide financière consenti...
...eillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN D ’HIVER – TRAVAUX DE DÉBLAIEMEN T ET D ’ENLÈVEMENT DE LA NEI...
...NUMÉRO 5 528 560 (M ATRICULE N ° 8001 - 56 -9683) - BOULEVARD PONTBRIAND 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTR OI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBL...
...MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE M ANQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE...
...LBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCH...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, di...
...directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, direct...
...3-0001 est réputée avoir reçu l’approbation des personnes habiles à voter puisqu’aucune demande valide n’a été reçue à son égard conformément à l’article 135 (L.A.U.).5. Cette résolution peut être consultée au bureau de la soussignée à l’hôtel de...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présente : Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Es...
...directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry,...
...TERRAINS DE CAMPING APPLICABL ES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONS...
...PONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME...
...E MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X...
...ion du Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et services de la Municipalité de Rawdon ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. Octroi de contrat Services professionnels dingén ierie - Modification de lemplace...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, direc...
...tégé, et ce, peu importe la cause du déclenchement de l’alarme incendie. Le déclenchement d’un système d’alarme est également présumé être non fondé lorsque la demande d’appel est annulée par la centrale de répartition des urgence...
..., directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Mada me Carole Landry, directrice du Serv ice des finances et greffière -trésorière adjointe E...
...999.00 $ 1 an 08 -05 -2020 Abil Gravure Affichage municipal 35 000.00 $ S/O 24 -11 -2020 Construction D&G Gagnon Rénovation blocs sanitaires chute Dorwin 99 970.76 $ S/O 26 -05 -2020 Excavation Carroll Prolongement é...