.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame la conseillère Stephanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseill...
...mblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-59 Il est proposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
...recteur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -666 Il est proposé par Madame la conseillère Kimber ly St Denis et résolu à l’unanimité des conse...
...assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des co...
...ecteur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -5 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers...
...irecteur général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers...
...Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conse i...
...eur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des consei...
...CHEMIN PRIVÉ : Chemin n’appartenant ni à une municipalité ni à l’État et desservant des résidences ou des sites d’ordre historique, culturel, esthétique ou écologique. CHEMIN PUB LIC : Une voie (et toute son emprise) destinée à la...
...Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conse...
.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -76 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des consei...
...Est également présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -444 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseil...
...nie, un organisme, une association ou autre; 11° « personne compétente » : une personne qui est membre de lOrdre des ingénieurs du Québec, de lOrdre des chimistes du Québec ou de l Ordre des technologues profession...
...éfinir ce qui constitue une nuisance et de la faire supprimer; ATTENDU QUE le Conseil entend assurer la paix, l'ordre, la sécurité et le bien -être général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 septembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDI...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 septembre 2019 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4....
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89- 201...
...effectué par le Service des finances au requérant identifié sur la demande de remise, sous forme de chèque libellé à l’ordre du requérant et transmis à l’adresse indiquée sur la demand e. ARTICLE 8 DÉBUT DU PROGRAMME Pour être adm...
...financière ayant une place d‱affaires au Québec ; 2. un chèque certifié ou une traite ba ncaire payable à l‱ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d‱un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
...inancière ayant une place d’affaires au Québec; b) un chèque certifié ou une traite bancaire payable à l’ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d’un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
...pr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant le bâtiment...
...ntersections doivent être à angle droit (90 °). Toute intersection doit être à angle droit avec un écart admissible de l’ordre de vingt - cinq (25) degrés. C et alignement doit être maintenu sur une distance de trente (30) mètre...
...subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s remboursements de dépenses ou paiements à des ordres professionnels payé s par un employé . 22 Les loyers de locaux, édifices, terrains, servitudes et autres. 23...