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...IRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT - GEORGES 42. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE COLETTE 43. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE DES MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES RUES 45...
...Livraison locale : la livraison effectuée dans une zone de cir culation interdite et signalisée par un panneau qui autorise les conducteurs de camion et de véhicule -outil à circules dans cette zone de circulat...
...7.3. CEINTURE DE VIDE TEC HNIQUE Toute maison mobile doit avoir une ceinture de vide technique ayant un panneau amovible d’une largeur minimale de quatre -vingt -onze (91) centimètres et d’une hauteur minimale de...
...à l'exception des fossés. Enseigne : Toute représentation picturale, écrit, emblème, drapeau, bannière, panneau ou autre objet. Toute représentati on publicitaire, marque de commerce pour annoncer, avertir, informer, faire de...
...s matériaux composant les garde -corps doivent s’agencer à ceux utilisés pour le bâtiment principal. Lorsque des panneaux de verre sont utilisés dans la composition des garde -corps, ceux -ci doivent être jumelés a vec des é...
...ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊ T – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE -ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATI...
...AME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE SUNNY HILL À...
...’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 32. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - RUE SAINT -VINCENT 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – CHEMIN VIN...
...DE SOUTIEN FI NANCIER - GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2020 -2021 - ÉCOLE SECONDA IRE DES CHUTES 36. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE SIEMIENSKI ET RUE DU BOISÉ 37. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE DES...
...ATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE S IGNALISATION « ARRÊT » - RUE QUEEN 25. CORRESPONDANCE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 DEMANDE...
...ues à cet effet dans le Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement. D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet en vertu du Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement. 2...
...rance en r esponsabilité civile de la Municipalité pour la journée de lévènement. Dautoriser linstallation dun panneau daffichage temporaire sur la propriété du Collège Champagneur situé au 3713, rue Queen, dune dimens...
...sagée – Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie – Installation de panneaux de signalisation, de lumina ires de rue et autres 20. Proclamation des journées de la culture 21....
...N ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AFFICHAGE NUMÉRIQUE 26. DEMANDE D ’UNE QUITTANCE – AMÉNAGEMENT LAC A UX SOURCES INC . – LOT 5 302 3...
...AMIE DES AÎNÉS (MADA) 16. EMBAUCHE D ’UN CAPITAINE - SERV ICE DE LA SÉCURITÉ I NCENDIE 17. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L’INTERSECTION DU CHEM IN DU TOUR -DU -LAC 18. INS...
...ement sur la rue Chu rch, du côté est à partir de la 4 e Avenue jusqu’au cul -de - sac. D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet, le tout en vertu du Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement....
...onnement sur la 2e Avenue , du côté sud entre les rues Albert et Church, et d’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet, le tout en vertu du Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnemen...
...ou entre les lots n° 5 528 873 et 5 352 629, selon le choix du demandeur, ainsi que l’installation de panneaux de signalisation à cette fin. APPROBAT ION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPRO...
...eux directions à partir du 3599 , rue Church jusqu’à l’intersection de la 4 e Avenue . D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet, le tout en vertu du Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement...
...on mur de tête ponceau chemin Johanne 23 761.07 $ 222 355.60 $ Signalisation Kalitec Inc. 2019-04-30 24044 panneau affichage de vitesse 22 085.55 $ 2019-06-12 24277 silhouette 2 494.96 $ 2019-06-25 24323 2 af...
...ne demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre le remplacement de l'enseigne murale et de l'un des panneaux d'enseigne existant sur poteaux existant afin d'identifier le 3614, rue Queen. La superficie totale maximale d’...
...Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonniè res – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de panneaux « Arrêt » - Chemin du Lac -Gratten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dép...
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...ON GÉNÉ RALE 18. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2019 19. ANNULATION DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – TDCR - RÉSOLUTION N ° 18 -403 20. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS...