...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 juin 2019. 19 -326 EN CON SÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION ET...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 40.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 40.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...T ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 28.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 28.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 septembre 2019. 19 -442 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 décembre 2019 . 20 -32 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 janvier 2021 . 21 -69 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D...
...s délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et s es amendement s ainsi que la list e des comp tes à payer au 31 juillet 2018. 18 -433 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuil...
...ive à l’acquisition de matériel roulant pour un montant de 700 000 $ et un emprunt de 461 467 $ afin d’en payer les coûts (parapluie). Octroi de contrat – Réfection du chemin du Lac -Brennan Suivant un processus d’appel d...
...r les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 août 2019 . 19 -397 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...écution de ces travaux sont estimés à 150 143 $; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’effectuer un emprunt pour payer les coûts de ces travaux; CONSIDÉRANT une rencontre c itoyenne tenue le 14 juin 2018; CONSIDÉRANT QU'un a...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 28 février 2021 . 21 -105 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeu...
...l’église • 3359, rue Queen 450 755.7753 SPORTS & LOISIRS 45 e GROUPE SCOUT RAWDON LES JEUDIS, DÈS SEPTEMBRE Tarif : 75 $ à payer sur place (des frais pour les camps et activités seront facturés par la suite) Centre Metcalfe • 3597, rue Metcalfe 45...
...rat et n’en change pas la nature; CONSIDÉRANT QUE la jurisprudence reconnaît le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non incl...
...le requiert, tout transfert budgétaire de tout crédit disponible d’un poste budgétaire d’un service à un autre pour payer toute dépense prévue au budget où les crédits s’avérerai ent insuffisant s. Il peut également affecter toute recett...
...rat et n’en change pas la nature; CONSIDÉRANT QUE la jurisprudence reconnaî t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non incl...
...LATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANCE EN VERTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISE...
...réalisation et la surveillance des travaux s’élèvent à 6 434 321 $ et qu’il est nécessaire d’effectuer un emprunt pour en payer les coûts; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règle ment a été donné et qu’un projet de r...
...re du terrain doit, comme condition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale, payer les taxes municipales qui sont exigibles et impayées à l’égard des immeubles compris dans le plan. Obte...
...ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 60.1 List e des comptes à payer/fournisseurs 60.2 Liste des chèques émis 60.3 Liste des chèques annulés 60.4 Liste des prélèvements 6...
...ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. Approbation d es comptes, dépenses et engagements de crédit 34.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 34.2 Liste des paiements émis 34.3 Liste des engagements 34.4 Liste des ententes 34.5...
...S ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 37. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 37.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 37.2 Liste des chèques émis 37.3 Liste des chèques annulés 37. 4 Liste des prélèvements 3...
...ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 60.1 List e des comptes à payer/fournisseurs 60.2 Liste des chèques émis 60.3 Liste des chèques annulés 60.4 Liste des prélèvements 6...