...toroute 25 ; CONSIDÉRANT QUE ce comité de pilotage sera formé de deux maires de chacune des MRC soit, Monsieur Jean Pierre Charron, maire de Ste -Julienne et Monsieur Michel Brisson, maire de St - Esprit et Monsieur Bruno Guilba...
...té consultatif d’urbanisme (CCU) , soit mesdames Marie -Suzanne Boucher et Isabelle Breault, ainsi que messieurs Pierre Bournival et Éric Weiss -Altaner ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder au renou vellement du mandat des quat...
...ité consultatif d’urbanisme (CCU) , soit mesdames Marie -Suzanne Boucher et Isabelle Breault, ainsi que messieurs Pierre Bournival et Éric Weiss -Altaner ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder au renou vellement du mandat des quatre...
...r Lamarche Sur toute sa longueur Lane (chemin) Sur toute sa longueur Langlois Sur toute s a longueur Lapierre Sur toute sa longueur Laplace Sur toute sa longueur La Salle Sur toute sa longueur Latendresse Su...
...té entrepris. Le plan d’urbanisme est un outil essentiel de planification du territoire, il en est la pierre angulaire. Chaque municipalité québécoise doit se doter d’un plan d’urbanisme en vertu de la Loi sur...
...e est considéré comme étant la personne responsable d’avoir allumé ce feu. Aux fins du présent règlement, les foyers de pierre, de brique ou de métal sont considérés comme des contenants incombustibles. SECTION I - PERMIS ARTICL...
...l et les bâtiments pour fins agricoles peuvent être construits sur des dalles de béton , des piliers de pierres, de béton, de briques ou de bois. Modifié par R1014 -2 2018 -07 -13 11 3.3 .2. ASSISE DE FO...
...un pin blanc ont été plantés; une grande diversité pour agrémenter de belle façon le parc Donald-Stewart! Merci à Monsieur Pierre Lane, marchand-propriétaire des Entreprises Nova inc., pour son engagement envers l’amélioration de l’environnement...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE R1 -1 AU RÈG LEMENT DE ZONAGE NUM ÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE...
...NNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRANSPO RT DE PIERRE DYNAMIT ÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - EXCAVATION CARROLL INC . 21. ABROGATION DE LA RÉSO...
...ou utiliser autrement la violence dans un endroit public. Arti cle 1.10 Projectiles Nul ne peut lancer des pierres, des bouteilles ou tout autre projectile. Article 1.11 Activités Nul ne peut organiser, diriger ou pa...
...t les heures d’ouverture. Notez que le permis n’est pas obligatoire pour allumer un feu dans un contenant (baril, foyer de pierres, briques ou métal) et réservoir incombustible recouvert d’un grillage pare-étincelles ou d’un couvercle. Une distan...
...bre de commerce de la Haute -Matawinie, en présence du Ministre de l’Économie et de l’Innovation, Monsieur Pierre Fitzgibbon, le 28 octobre 2019. 19 -441 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Rena...
...Bien vieillir à la maison » par le CCBM13 h 30 – Conférence « Bouger, c’est la vie » par M. Marcel BouchardLA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIEDimanche 16 octobreDépart entre 10 h et 11 h de l’École Marie-Anne ∙ 4567, rue du Mont-PontbriandMusique et coll...
...ET DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HA...
...DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE –...
...N DE BÂTIM ENTS MULTIFAMILIAUX DE 6 LOGEMENTS 6.3 EVEX MULTILOGEMENTS I NC , BIENS IMMOBILIERS BNK INC & LA PIERRE -LYS HOLDING INC - 3512 -3522, RUE ALBERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉR O 1008 RELATIF AUX IMMEUB...
...val dun ponceau sur la rue Johanne réalisés par lentreprise Jobert inc.; CONSIDÉRANT un écart de quantité sur la pierre util isée représentant une somme additionnelle de 2 765,88 $ (14.6 %) plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT...
...SYNDIQUÉS 13. MODIFICATIONS AUX CON TRATS DE TRAVAIL – CADRES SUPÉRIEURS 14. DÉPART À LA RETRAITE DE MONSIEUR PIERRE BEAUREGARD 15. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -543 – DEMANDE DE CO NGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉ...
...ale s’est glissée dans la résolution numéro 17 -315 intitulée Demande d’achat d’immeubles municipaux – M. Jocelyn Lapierre - Lot n 5 355 608 et partie du lot n 5 530 754 – Ancien chemin montré à l’originaire du procès -v...
...» sont les suivants : - la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de boi s horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale ou verticale. Les revêtemen...
...vants : - la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois, d’ingénierie ou de fibrociment horizontal et/ou la �S�O�D�Q�F�K�H� �V�X�U� �S�O...
...unique avec joint de même couleur et non surabondants, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois ou d’ingénierie horizontal et/ou la planche sur planche de bois �R�X��G�¶�L�Q�J�p�Q�L�H�U�L...
...rd» sont les suivants : la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; la pierre; le clin de bois horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale ou verticale. Les re...
...- régalage du terrain à l'aide des dépôts en place - remplissage progressif par de la terre, du sable ou de la pierre, cette dernière devant être enfouie sous au moins 2 mètres de terre ou de sable. Le plan de réaménagemen...