...SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot 5 353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 –...
...e Rosemary – Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 - Modi fication du plan image AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 –...
...BEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NOS 5 355 622, 5 355 623 ET 6 424 660 28. APPROBATION DES PLANS ET DEVIS – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – ALBERT LEFEBVRE...
...RALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 2019 -07-09 13:21 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGIST...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...’aide financière pour l’achat et l’utilisation de barils récupérateurs d’eau de pluie ; CONSIDÉRANT le Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon adopté le 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT QU' un avi...
...16. P révoir au moins deux extincteurs portatifs homologués de classification minimale 2A. 17. Éviter de détruire sur place toute pièce pyrotechnique défectueuse. Les pièces défectueuses devraient être retournées chez le vendeur agréé....
...t le Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements afin de modifier diverses dispositions en concordance au plan d’urbanisme 2. Le règlement précédemment mentionné a fait l’objet de l’émission par la Municipalité Régionale...
...r ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à caract...
...zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-L...
...INTERDICTION DE STATI ONNEMENT - RUE CHURCH – CÔTÉ OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL , AUXILIAIRES OU REMPL AÇANTS – SERVICE...
...ONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC ....
...À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONN...
...LÈZES – LOT NO 5 354 659 – SERVICES DE CONSTRUCT ION DANIEL GIROUX INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 –REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSE...
...pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs déplacements ; CONSIDÉRANT QUE ce chemi n est situé dans la Municipalité de Saint -Liguori et n’était pas en...
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...RTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17...
...zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-L...
...020 À 10 H 8. FERMETURE DES SITES R ÉCRÉOTOURISTIQUES PO UR LES NON -RÉSIDENTS ET LES NON - PROPRIÉT AIRES - PLAGE MUNICIPALE , PARC DES CHUTES DORWIN ET PARC DES CASCADES - DU 23 JUIN 2020 À 18 H JUSQU ’AU 30 JUIN 2020 À...
...URIT É INC ENDIE 27. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 16 ET 17 MAI 2020 – PANDÉMIE COVID -19 28. PLAN DE REDRESSEMENT FINANCIER – PANDÉMIE DE LA COVID -19 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – LUM...
...ESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – NOUVELLES DISPOSITION S RÉGLEMENTAIRES EN URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATI ON URBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TUR...
...DES PARCS ET ESPACES VERTS 14. EMBAUCHE D ’UN POMPIER EN GARDE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA...
...ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT...
...DGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...