...uelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4) La loyauté envers la Municipalité Tout employé recherche l'intérêt de la Municipalité, dans le respect des lois et règlements. 5) La recherche de l'équité T...
...improvisation, jeux coopératifs, parachute et yoga. L’enfant doit apporter : lunch, collation et sac à dos avec du linge de rechange. TRANSPORT - Départ en autobus à partir du Centre Metcalfe au 3597, rue Metcalfe à 7 h 30, retour à 16 h 30. ACT...
...en vente pour taxes 20 $ / cahier Taxes en sus. Chèque retourné 30,50 $ Exonération de taxes Frais de recherche, frais postaux, et autres frais reliés à la préparation de dossiers pour mise en vente pour non -paiement d...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRA VAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...
...des Municipalités du Québec (M MQ ) pour représenter la Municipalité aux term es des conclusions subsidiaires recherchées; CONSIDÉRANT QU’il y a également lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé pour représenter la Municipalit...
...URE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec...
...URE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec...
...nnent provenant des établissements qui manipulent de tels organismes, n otamment un laboratoire, un centre de recherche ou une industrie pharmaceutique; 7° résidus de substances radioactives en concentrat ion supérieure aux limites d...
...l’animal (chapitre B-3.1) ainsi qu’à un établissement d’enseignement ou un établissement qu i exerce des activités de recherche. 2.2 Renseignements requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier,...
...charretières et ces canalisa tions de fossés sont aménagés . Toutefois, lorsque des travaux de nivelage, de rechargement, de drainage ou d’asphaltage sont entrepris par la Municipalité et que ces travaux nécessitent la réf...
...publiés par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies du Conseil n ational de recherches du Canada, ainsi que toutes modifications ultérieures pouvant être publiées par cet organisme et selo...
...t conseillères présent s : Que le conseil adopte léchéancier de réalisation d u programme de raccordement inversé pour la recherche et lélimination des raccordements invers és dans les réseaux de collecte deaux usées et pluvial de la Municipali...
...ON NORMAND MAJEAU INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 –...
...t produits ; 5- Centre de transfert ou d’entreposage d’une entreprise de transport de fonds; 6- Établissements de recherche, de fabrication ou d’entreposage, utilisant les produits ou procédés nécessitant une protection accru...
...et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741 762 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 19 300 $ 015 Recherche eau potable 21 100 $ 032 -1 Aqueduc Forest Hill 42 610 $ 040 Croissant du Lac 226 670 $...
...et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741 762 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 19 300 $ 015 Recherche eau potable 21 100 $ 032 -1 Aqueduc Forest Hill 42 610 $ 040 Croissant du Lac 226 670 $...
...ministères et organi smes. Que ces dro its sont exclusifs au PACES et ne pourront être util isés qu’à des fins de recherche. Qu ’aucune utilisation commerciale des données n’est autorisée. 18. MODIFICATIONS AUX RÉSOLUTIONS...
...IS? ACTUALITÉS EN BREF 4 Un air d'été, sur des airs de piano! Merci aux nombreux détectives qui ont pris part à la recherche! Grâce à vous, cet été, deux pianos publics attendront de résonner sous les doigts des passants à la Place Rawd...
...u’à 500 ans pour se décomposer pour une utilisation moyenne de seulement 4 ou 5 heures? Les solutions écologiques de rechange financées par les présentes subventions permettent d’atténuer grandement ces impacts néfastes. Pour plus d’inf...
...nuler : o Création d’une s ervitude de non -intervention au milieu humide afin de consolider sa capacité de recharge (Lots projetés 8 et 9); o Création d’une s ervitude de drainage entre le parc Donald Stewart et l’emp...
...2019-12-13 150645 plans et devis et surveillance - ponceau Queen 3 857.41 $ 2019-12-13 150650 pulvérisation, rechargement et pavage rue Queen 2 874.38 $ 2019-12-18 160548 bouclage aqueduc rue Queen 3 620.56 $...
...t aux règles applicables. De plus, la loyauté implique de respecter les décisions prises par le conseil. 4.1.6 Recherche de l’équité L’équité implique de faire preuve d’impartialité, so it avoir une conduite objecti...
...de 32 400 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 16 000 $ 013 Réfection Morgan 290 800 $ 015 Recherche en eau potable 185 900 $ 016 Pavage Metcalfe 11 400 $ 018 Infrastructure rue de la Colline 112...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br......