...391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au...
...souhaite déposer une programmation de travaux révisée consistant à remplacer le projet d’agrandissement du garage municipal par l’asphaltage d’une partie du chemin du Lac -Morgan . 18 -192 EN CONSÉQUENCE, il est propo...
...t de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri se concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux-ci est effectué par la voirie municipale; CONSIDÉRANT QUE les acha...
...ommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme la résidence et le garage attaché existants qui sont localisés à un minimum de 6,9 mètres de la limite avant en lieu et place de la marge de r...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des par...
...QU’il est nécessaire de procéder au remplacement d e la toile sur la structure existante du dôme située au garage municipal. CONSIDÉRANT la proposition reçue de l’entreprise Les industries Harnois inc ., pour l’achat e...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT N UMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAI...
...le à la demande de dérogation mineure formulée par Monsieur Sébastien Hubert visant à rendre conforme la résidence et son garage attaché localisés au 6756, rue Wanner, à un minimum de 6,3 mètres de la limite arrière en lieu et place de la marge...
...4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...SCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATT ACHÉ AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
AVIS PUBLIC RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU P......
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avi......
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention......
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention......
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......