...administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendem...
...OUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 42. CERTIFICAT...
...UT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC. 34. CERTIFICAT...
...MÉLÈZES – LOT NO 5 354 659 – SERVICES DE CONSTRUCT ION DANIEL GIROUX INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 –REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPE...
...ATION 6.2 3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -V...
...pôt exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un ponceau situé dans un fossé de voie de cir culation publique. C...
...ation; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle structure implique la c réation d’un Service de l’urbanisme et de l’environnement, en remplacement du Service des per mis et des inspections et par conséquent, la création d’un poste de directeur du Service de ...
...ION DES PARCS ET ESPACES VERTS 14. EMBAUCHE D ’UN POMPIER EN GARDE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE...
...n favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un bâtiment principal en remplacement du bâtiment principal existant à démolir. Le bâtiment principal sera localisé à un minimum de 3 ,6 mètre...
...ULE UTILITAI RE – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de procéder au remplacement du véhicule utilisé par le Service des p ermis et inspections; CONSIDÉRANT la proposition déposée...
...n favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un bâtiment principal en remplacement du bâtiment principal existant à démolir. Le bâtiment principal sera localisé à un minimum de 3,6 mètres...
...e de demande r l’émiss ion d’une carte de crédit Desjardins, incluant son renouvellement à l’échéance et son remplacement si nécessaire, et ce, avec la limite de crédit octroyée par la Fédération d es caisses Desjardins du...
...et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : De nommer Madame Anouk Poitras -Guilb eault en remplacement de Madame Karine Brousseau , afin d’assurer la liaison avec la Sûreté du Québec pour la vérification des anté...
...ipalité et pouvant affecter les opérations de déneigement ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit prioriser le remplacement de cette machinerie brisée avant de pouvoir procéder à l’acquisitio n/location de nouvelles et qu’à ces...
...pour l’année 2018 . Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capita...
...UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRA CTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ SÉLECTION DES ÉQUIPE MENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE P RÉFILTRATION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES...
...ES ŒUVRES DES CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE...
...HAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 2020 -01-21 08:03 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVA...
...E À LA DI RECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 32. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES...
...CONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE M ANQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI...
...BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VE...
...ES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NO RD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAV...
...ion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...c JMorgan (entre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenue et terrain de soccer 314 500 $ 037 Remplacement fenêtre Centre Metcalfe 3 500 $ 042 Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égo...
...luvi ale 6 622.56 $ 2018-08-17 1821 modifier plomberie pavillon - Cedar 4 325.93 $ 2018-11-08 1881 remplacement chaudière électrique 14 538.36 $ 2018-11-08 1883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et p...