...Zone 1 au PIIA (secteur Val-Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal...
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...128 - ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.2 3480 -3482, RUE CEDAR – LOT 4 994 905 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – RENOVATIONS 8.3 CLI...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉRIEUR DES...
...UEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISO N HIVERNALE 2022 -2023 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICI...
...CESSOIRES AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – M...
...nt numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canto...
...ILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATI ON DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME...
...8 -93 – Construction d’un bâtiment principal 6.4 115924 Canada Inc. – Lots projetés 1A & 2A – 3501 & 3507, rue Rosemary – Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 - Modi fication du plan...
...maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à...
...1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’utilisation. 2. La personne en charge de l’allumage des pièces pyrotechniques devrai t être âgée d’au moins 18 ans. 3. Ériger u n périmètre de sécuri...
...94 849 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.5 3468, RUE CEDAR – LOT 4 994 907 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 S...
...8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER TAINES D ISPOSITIONS 9. ADOPTION DU RÈG...
...maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à...
...ATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avis public est par les présentes donné : Que le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopt...
...& équipement Réfection de trottoir 243 400 $ 243 400 $ Chargeuse -pelleteuse 200 000 $ 200 000 $ Infrastructure Hygiène du milieu &équipeme...
...naissance au bureau de la soussignée, durant les heures régulières de bureau. Conformément aux dispositions de l’article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayan...
...-37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994...
...LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le...
...GLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 ma...
...ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le...
...N 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAIN...
...di de ces mois et les séances des mois d’avril et d’octobre se tiendront exceptionnellement le deuxiè me (2 e) mardi de ces mois. Pour le mois d’avril, une séance ordinaire du conse il se tiendra également le quatrièm...