...blée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et se crétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -309 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...r les générations actuelles et celles à venir. ACTUALITÉS 3 UNE BELLE RÉUSSITE POUR LE SALON DES AÎNÉS Par une belle journée ensoleillée, des centaines de visiteurs sont venus profiter de la programmation et visiter les exposants...
...galement présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -444 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers d...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseil...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-59 Il est proposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...mblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
.... Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers...
...l’objet de la demande de permis ou de certificats; b) autant de photographies prises dans les trente (30) jours précédant la date de la demande, qu’il est nécessaire de fournir pour montrer toutes les parties du b...
...e filtration - cert. de paiement no 19 87 661.50 $ 87 661.50 $ Camp Mariste 2020-06-15 2020-001 camp de jour 23 400.00 $ 2020-07-08 2020-002 camp de jour 23 400.00 $ 2020-07-24 2020-003 camp de jour 23 400.0...
...conformément au Code de Procédure pénale du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour c...
...clôtures, haies, murets et murs de soutènement ; 10. Des photographies récentes, prises dans les trente (30) jours précédant la demande, des bâtiments, des constructions, des ouvrages ou du terrain visés par les trava...
...r 2019-06-14 28456 achat balai de rues 57 493.50 $ 57 493.50 $ Camp Mariste 2019-07-31 2019-005 camp de jour 64 400.00 $ 2019-08-26 2019-011 camp de jour 57 860.00 $ 122 260.00 $ Excavation Carroll In...
Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique....
...Saison 2021 05 -01 -2021 Camion Dubois Camion -citerne 85 656.38 $ S/O 29 -03 -2021 Camp Mariste Camp de jour 108 154,58 $ 1 an 26 -02 -2021 CDW Canada Corp. Licences et logiciels 26 465.21 $ S/O 24 -11 -2021...
...s au stationnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge nécessaire de procéder à une refonte et une mise à jour de son r èglement en matière de stationnement sur les chemins, terrains et autres endroits où le public est...
...e 4 198.19 $ 2018-03-19 194142 sysyème alarme poste de pompage 5 034.28 $ 2018-05-15 195059 mise à jour système alarme Monière et St-Patrick 8 469.31 $ 2018-10-25 197174 alarmr et caméras roulotte 2 549.74 $...
...ains tarifs applicables aux permis d’accès des embarcations au lac Pontbriand La Municipalité a procédé à une mise à jour de sa règlementation et des tarifs applicables en ce qui concerne l’utilisation de la rampe de mise à l’e...
...ispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours ouvrables avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et q...
...lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et...
...on entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : 12 avril 2022 RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPL OYÉ...
...que à celle prévue dans le Code de la sécurité routière. Article 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire...
...e la municipalité de Rawdon y compris, sans s’y limiter, les systèmes d’alarme incendie déjà installés ou en usage le jour de l’entrée en vigueur du présent règlement. Article 4 Installation et fonctionnement de syst ème d’alarme ince...