...P a g e 27 EMPRISE : Largeur d'un terrain cadastré destiné à recevoir une voie de circulation pour véhicules motor isés, un trottoir, une piste cyclable ou divers réseaux de services publics. ENGRAIS DE FERME : Les engrais d...
........................ ................................ ................................ ... 45 1.4.7.6 Les sentiers de motoneige et de véhicule tout -terrain ................................ ............. 45 PU - Page xi 1.4.7.7 Les...
...ON DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRE...
...une servitude de passage sur le lot 5 530 195 afin de permettre l’aménagement d’un sentier multisports non motorisé et le passage des usagers dans ce sentier et qu’en contrepartie de cette servitude , le propriétaire du lot...
...NARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTI VALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENTRE 23....
...partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiqu es non -motorisées à la plage municipale – Saison estivale 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. Barrages des lac...
...un autre véhicule et qui se maintien ou non par lu i-même en position horizontale. « Véhicule » Un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin public; sont exclus les véhicules pouvant circuler sur rails et les fauteuil...
...ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SAN...
...UR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR ES PRODUITS 2020 -10-15 13:09 8. AVIS DE...
...(TECQ 2014 à 2018), le conseil municipal a retenu le développement et laménagement de sentiers multifonctionnels non motorisés (ski de fond, vélo, raquette, randonnée), à titre de travaux admissibles de son choix; CONSIDÉRANT Q...
...TECQ 2014 à 2018), le conseil municipal a retenu le développement et laménagement de sentiers multifonctionnels non motorisés (ski de fond, vélo, raquette, randonnée), à titre de travaux admissibles de son choix; CONSIDÉRAN...
...ENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LE...
..., tels les espaces offerts et disponibles pour la pratique du ski de fond, la course à pied, le vélo de montagne, la motoneige, le véhicule tout terrain, l’équitation, la chasse et la pêche etc. ; CONSIDÉRANT QUE le protocole pr...
...ADA 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FI...
...ent commercial, industriel ou institutionnel effectuant lentretien, la réparation ou le lavage de véhicule s motorisés ou de pièces mécaniques Le propriétaire ou lexploitant dun établissement commercial, industriel ou...
...r la piste cyclable c. les personnes qui traversent un des parcs en empruntant un des se ntiers fédérés de VHR ou de motoneige et ce uniquement lorsqu’ils sont sur le dit sentier d. les enfants inscrits au camp de jour de Rawdon dans le...
...et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une embarcation motorise de 10 C.V. ou plus, doit obtenir au pralable un permis daccs saisonnier pour naviguer sur le lac Pontbriand. Vous...
...TEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO RISÉ UTILISÉS POUR LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTRES PRODUITS 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUM...
...v (10 chevaux - vapeurs et plus) destinée à la navigation à des fins récréatives et de sport nautique, incluant les motomarines, mais excluant les chaloupes non motorisées, les canots, les kayaks et les pédalos. b) Permis d’...
...mp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour les non -résidents ainsi que d’harmoniser l es frais de photocopie et d’impression;...
...ON DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES...
...onctions résidentielles ou pour la qualité de vie des citoyens ; 8. L’entreposage extérieur comprenant les véhicules motorisés associés à l’entr eprise rurale , ne doit pas être visible de la voie publique ou d’un lot voisin; 9. Les...
...els que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclomoteur et véhicule terrestre motorisé ou non à l’exception de ceux dont l’usage est nécessaire en raison d’une limitation physique tels...
...if minimum Taxes (TPS/TVQ) et stipulations particulières (le cas échéant) Location d’embarcations non motorisées Tarif par embarcation Résidents : 6 $ / première heure 10 $ / bloc de 2 heures 18 $ / bloc...
.... ARTICLE 3 DÉFINITION Dans le présent règlement, on entend par : Camion -restaurant : Véhicule motorisé immatriculé ou remorque immatriculée à bord desquels des produits alimentaires sont transformés, assem...