...t d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la MRC 20 juillet 2022 Résolution no. : CM -07 -255 - 2022 Avis public de la tenue du registre 31 août 2022...
...utomobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P1 Publique et...
...présent règlement et les lois ................................ ................................ ... 2 1.8. Invalidité partielle ................................ ................................ ........................ 2 2. Dispositions...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...le Règlement numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon », tel que modifié par tous ses amendements, ainsi que toute disposition inconciliable d’un autre règlement. Le présent règle...
...e de 21 97 2 803 $; CONSIDÉRANT QU' il y a lieu d'imposer les taxes, compensations et tarifs pour l'année 20 23 par règlement; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un proje t...
...mberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agi...
...mberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agi...
...atif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur localisation, leur valeur patri moniale ou leur type d’implantation, d ’architec...
...imberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjoi...
...enis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et le...
...enis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et le...
...ier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gref...
...onformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résult...
...Renald Breault Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault à 19h15 . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et s...
...Renald Breault Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault à 19h15 . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et s...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du g...
...Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis...
...ance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis...
...ymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Madame la mairesse suppléante Stéphanie Labelle . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et di...
...ue, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séances seront publicisées dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil pa...
...s Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjo...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Sara Parent St -Laurent, assistante à la direction du greffe, agit à titre...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...nald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjoi...