...xistante et un cours d’eau est calculée horizontalement à partir de la limite de l’emprise de la rue exista nte et la ligne des hautes eaux du cours d’eau. Le long d’un cours d’eau, toute distance mesurée à partir d’un cours d’e...
...ICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2021 – 9139 -4593 QUÉBEC INC . (F.A.S. LIGNES M.D INC .) 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – CHEMIN VINCENT -MASSEY – EXCAV...
...ICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2021 – 9139 -4593 QUÉBEC INC . (F.A.S. LIGNES M.D INC .) 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – CHEMIN VINCENT -MASSEY – EXCAV...
...34. DÉPART À LA RETRAITE - MONSIEUR CLAUDE ERICKSON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire souligner le départ à la retraite de Monsieur Claude Erickson après 12 ans de services à titre de chauffeur...
...n. 34. DÉPART À LA RETRAITE - MONSIEUR CLAUDE ERICKSON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire souligner le départ à la retraite de Monsieur Claude Erickson après 12 ans de services à titre de chauffeur à...
...à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder une aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire, Bruno Guilbault, Mesdames les conseillères Stéphanie Labelle et...
...l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder une aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire, Bruno Guilbault, Mesdames les conseillères Stéphanie Labelle et...
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic......
...’année 2021; CONSIDÉRANT les rencontre s organisées le 7 avril 2018 avec les propriétaires de première et de deuxième ligne concernés par les barrages des lacs Claude et Denis . 18 -188 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l...
...l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder un e aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire ainsi que mesdames les conseillères Kimberly St Denis, Josianne Girard...
...du Gala méritas 2019 de l’école secondaire des Chutes qui aura lieu au mois de juin prochain afin de reconnaître et de souligner le travail rem arquable de certains étudiants. 19 -30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la cons...
...mineure visant à rendre conforme la résidence existante. La résidence est localisée à un minimum de 6,86 mètres de la ligne arrière en lieu et place de la marge arrière minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1...
...É 20 000 A Fonctionnement Parc canin 15 000 A Immobilisation Parc Donald Stewart - estrade et machine ligneê V 000 A Immobilisation Htel de ville – refaire mur de brique arrire 10P 000 A Fonctionnement Sig...
...- Pour permettre la circulation des cerfs de Virginie, assurer le maintien d’une bande boisée d’au moins 30 mètres sur la ligne ar rière du terrain; - Les corridors de déplacement sont constitués par la partie arrière des lots mai...
...SE RAWDON 36. DÉPASSEMENT DE COÛTS – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2022 – 9219 -4463 QUÉBEC INC . (F.A.S. A1 LIGNES JAUNES INC .) 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) -...
...alorisation de l’agrotourisme, de visibilité des organismes œuvrant dans les secteurs des PNFL (Produits forestiers non ligneux) ou des circuits touristiques gourmands suivant le plan d’action du PDZA (Plan de développement de la zone agrico leF...
...andissement du bâtiment principal du 3198, 13 e Avenue. L’agrandissement sera localisé à un minimum de 4,74 mètres de la ligne avant (rue Albert) en lieu et place de la marge avant de 6 mètres exigée en vertu de l’article 4.1.2.2 du Règlement d...
...lités du Québec (UMQ) est reconnu e par la Commission municipale du Québec (CMQ) et offre une formation 100% en ligne. 21 -486 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Jean Kristov Carpentier et résolu à l’unanimité des...
...du 14 août 2019 relative à létablissement dune servi tude dutilité publique nécessaire au prolongement des lignes électriques et de télécommu nication dans lemprise de la rue Durocher, pour lesquelles une servitude est à obt...
...urces inc.; CONSIDÉRANT QUE des travaux exécutés par Hydro -Québec dans le cadre de l’établissement de la ligne 735Kv Chamouchouane -Bout -de -l’Île sur la propriété du demandeur ont retardé le début des travaux et reporté la...
...�V� �G�¶�H�D�X�� �W�R�X�W�H� �G istance mesurée à partir d’un cours d’eau est calculée horizontalement à partir de la ligne des �K�D�X�W�H�V��H�D�X�[��Y�H�U�V��O�¶�L�Q�W�p�U�L�H�X�U��G�H�V��W�H�U�U�H�V�� Numérotation Le mode...
...le droite malgré la distance minimale de 1 mètre exigée entre un bâtiment accessoire, situé en cour arrière et une ligne de terrain en vertu de l'article 4.1.1.2.4 du Règlement de zonage n° 372 -89; CONSIDÉRANT QUE par contre, u...
...de la Municipalité depuis le 1 er janvier 1998; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite recon naitre et souligner les 20 années de services distingués de Monsieur Bélisle au sein du Service de la sécurité incendie de Rawdon et...
...° 18-1 91. 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire so uligner le départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau après 26 ans de services. 18-232 EN CONSÉQUENCE, il est prop...
...° 18-1 91. 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire so uligner le départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau après 26 ans de services. 18-232 EN CONSÉQUENCE, il est prop...