..... ................................ ................................ ... 83 Règles d’interprétation de la section « Caract éristiques du bâtiment principal » ................................ ................................ ...................
...itutionnelle P2 Utilité publique R - Récréation R1 Extensive (2) R2 Intensive A - Agricole A1 Activités agricoles et culture A2 Activités agricoles et élevage (3) CN - Conservation CN1 Conservation ...
...Cette révision complète est le fruit de l’unification des règlements Village et Canton de Rawdon ainsi que l’actualisation pour obtenir un portrait réel de Rawdon. Ce plan est suivi d’une nou velle réglementation et fait égaleme...
...– ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE 7.6 7042, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5529894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – GARAGE DÉT...
...odification aux plans ................................ ................................ ........................ 14 Caractère obligatoire ................................ ................................ ........................ 14 R È G L...
...et d’intégration architecturale ». ARTICLE 2 BUT DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remp lacement ni comme une interprétation du...
...ETS D’URBANISME 7. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET...
...pprobation de la demande ................................ ......... 28 Dispositions relatives à l’usage restauration accessoire à un usage récréotouristique ................................ ................................ .................
...uivant , avec le retrait des points n° 21 , 22 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET...
...ec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburants en vrac – 2019 -2022 : 1. OUVERT...
...ec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburants en vrac – 2019 -2022 : 1. OUVERT...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIALE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398-3400, RUE METCALFE – LOT 6 310 578 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...-89 – PROFONDEUR DU LOT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.2...
...-89 – PROFONDEUR DU LOT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.2...
................................... ................................ .................. 9 Obtention d’une autorisation d’accès du ministère des Transports du Québec 9 Champ d’application ................................ .......................
...lités (FCM) et 44.3 Affaires nouvelles - Appropriation de surplus – Travaux de recouvrement de trai tement de surface ainsi que le retrait des points suivants: 5.3 3077, rue Hills ide – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Rè...
...0 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE COMMUNAUTAIR E 5.4 4152 -4154, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORM...
...49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de...
...GE NUMÉRO 202 1-02 – AGRANDISSEMENT EN COU R AVANT 7.4 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN - LOTS NUMÉRO 5 529 029 ET 6 001 405 – RÈGLEMENT 2021 -03 – LOTISSEMENT RETIRÉ 8. DEMANDES RELAT...
...9.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de...
...6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT...
...ly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...