...r l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT l’adoption de la...
................... ................................ ............................... 3 2.2.1. Terminologie spécifique à l’arbre et à la foresterie ................................ ...... 7 3. Dispositions administratives .......................
...138 Usages temporaires autorisés ................................ ................................ . 138 Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extérieure temp...
...ments construits : les bâtiments, routes, etc. Milieu nature l L'ensemble des composantes naturelles : arbres, végétation, l'eau, les montagnes, etc. Modulation Séparation des éléments par l'apport d'un...
...t, rue, sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La localisation schématique des arbres à abattre et à conserver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension...
...qui représentent l’ensemble de s activités requises pour la production de légumes, de fruits, de fleurs, d’arbres ou d’arbust es ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol , l...
...�U�H� �F�R�P�S�R�V�D�Q�W�H� �G�H� végétaux ligneux depuis plus de 5 jours constitue une nuisance. Article 5 ARBRES MORTS Le fait, par une personne, de garder un ou des arbres morts ou dangereux, sur un immeuble, constitue une...
...pédestre (35 km) ; o Vélo de montagne (32 km) ; o Vélo sur neige (15 km) ; Parcours aérien Arbraska (Village Arbre -en -Ciel); Ski Montcalm : 21 pistes éclairées ; Camp Mariste : randonnée pédestre, raquette et ski de f...
...montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s) Dépôt d...
...D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59...
...ES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MOD...
...me permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire et par le fait même, la nécessité de le s valoriser et de les protéger; CONSIDÉRANT QUE la...
...e leurs dimensions ; f) Tout espace paysager et ses dimensions ; g) L‱emplacement des aires boisées et des arbres matures isolés ; h) La d élimitation de la zone qui sera déboisée pour fins de construction ou de réalisation d...
...ICAT D AUTORISATION NUMÉRO 24-99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT...
...NS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire et par le fait même, la nécessité de les valoriser et les protéger; CONSIDÉRANT QUE la Mu...
...permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire et par le fait même, la nécessité de les valoriser et les protéger; CONSIDÉRANT QUE la Mu...
...main en cas de pluie)Rawdonnoises et Rawdonnois, ne manquez pas cette journée d’information, d’échange et de distribution d’arbres! Une belle invitation du Comité consultatif en environnement (CCE) et de la Division parcs et espaces verts de la Munic...
...cour latérale gauche, qui est un point très important pour la Municipalité qui cherche à conserver les arbres au maximum; CONSIDÉRANT QUE l’application du règlement de zonage n° 402 a pour effet de causer un...
...Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous disons à l’an prochain! UNE 10 e P L A N TAT I O N D'ARBRES En septembre dernier, une vingtaine d’arbres ont été plantés au parc Donald-Stewart grâce à Home Hardware/Entreprise...
...oit être privilégié à son remplacem ent par des plantations importées sur le site; vi) à défaut de maintenir un arbre en façade, le propriétaire devra minimalement en transplanter un dont le diamètre doit être supérieur à 7.6 cm. calcul...
...t pour effet de rehausser l’esthétisme du site, c’est -à-dire sans laisser de trop grands espaces en gravier dénudés d’arbres. Les aménagements de type végétal sont encouragés et les aires de stationnement sont clairement délimitées...
...De façon non limitative , il est interdit : a. d'abattre, d'endommager, d'enlever ou d'introduire un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux -ci; toutefois, la cueillette de produits végétaux...
...dit de brûler à l’air libre des matières résiduelles même pour les récupérer en partie, sauf s’il s’agit de branches, d’arbres ou de feuilles mortes. Il est interdit de brûler des déchets, des matériaux de construction, des bie...
...QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y a déjà beaucoup de circulation automobile dans le secteur d...