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...NATURELLES – LOT 4 994 194 – 1E AVENUE - MATRICULE N ° 8899-81- 2195 21. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - ÉQUIPEMENTS DE RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE ET D ’UNE REMORQUE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 22. AUT...
...1RE AVENUE - LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE DE VENTE TEMP ORAIRE 6.2 GB FISCALITÉ - 3635, RUE QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VI...
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...oints 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISS...
RÈGLEMENT NUMÉRO 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences...
...PPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRON...
...ENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR ES PRODUITS 2020 -10-15 13:09 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...n empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermuni...
...portant le numéro de matricule 8601 -08 -1074, le tout étant sujet au respect des conditions suivantes : - La vente sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 1 000...
...REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AV ANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK POUR CHARGEUR SUR RO UES – SERVICE D...
...oisin situé entre le 3210, rue Metca lfe et la rivière Ouareau; CONSIDÉRANT que la Municipalité pourra procéder à la vente de la section du lot 4 996 257 suite à l’acquisition par les acheteurs de la portion du lot 6 333 269 seulement;...
...IEU DE TRAVA IL (RETIRÉ) 21. LE G RAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23....
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...DU MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON...
...re, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prél...
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