...CES AFIN D’INTERDIRE LA CONSOMM ATION DE CANNABIS DANS LES LI EUX PUBLICS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SE...
...CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) initialemen t approuvé par la résolution numéro 11-288, le 13 septembre 2011; Modifiée par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT le plan image révisé (lotissement) dépo sé conce...
...L ’ÉCOCENTRE 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE LAJEUNESSE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 COMME RUE DE JEU LIB RE 24. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES CARDINAUX À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT...
...6 -03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics 38. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX — SAISON EST...
...OCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 372 -89 – PROFONDEUR DU...
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...T 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SE...
...6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 8.14 9384 -2011 QUÉBEC INC / LE PRIVILÈGE – 3911, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 450 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -V...
...ent 116-03 et ses amendements relatif aux n uisances Règlement numéro 89-2016 relatif au stationnement Règlement 68-2011 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif au...
...03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article 147 du Code de procédure pénale...
...ent 116-03 et ses amendements relatif aux n uisances Règlement numéro 89-2016 relatif au stationnement Règlement 68-2011 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif au...
...ues incendie 2017 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire u n rapport annuel, comme prescrit par larticle 35 de...
...icipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics; - Règlement...
...ÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE...
...janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Promo Line Raiche 2020-02-27 2011 1500 lampes DEL Mousqueton 2 193.55 $ 2020-06-22 5063-20 15 tentes marquises 21 730.41 $ 2020-07...
...INCENDIE 2018 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire un rapport annuel, comme prescrit par l’article 35 de...
...rsonnes aveugles. Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 REMPLACÉ PAR RÈGL . 116 -03 -5 LE 20 -06 -2011 Article 15 NOURRIR LES ANIMAUX Il est interdit à toute personne de nourrir les pigeons, les m...
...-03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics 11. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le mai...
...ot 5 302 375, laquelle vente a été accepté e par la résolution no 11 -202, lors de la séance du conseil du 5 mai 2011; CONSIDÉRANT QUE cet acte est assorti d’une condition résolutoire, soit l’obligation de construire XQHUpVLGHQFHGDQV...
...affirmer que la situation sest modifiée dans Lanaudière : Le taux de décrocheurs du secondaire a diminué entr e 2010-2011 et 2013-2014, passant de 16 % à 13 %; Le taux de diplomation et de qualification au secon daire des élèv...
...UES INCENDIE 2019 CONSIDÉRANT QUE le schéma de couverture de risques de la MRC de Matawinie est entré en vigueur en mai 2011; CONSIDÉRANT QUE chaque municipalité doit produire u n rapport annuel, comme prescrit par l’article 35 de...
...TION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE D E...
...UNICIPALITÉ 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNIC...
...ATRICULE N ° 8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIO...
...ATRICULE N ° 8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIO...