...rs de déplacement sont constitués par la partie arrière des lots maintenus boisés, les nouveaux terrains devant avoir une profondeur minimale de 80 mètres; - Les dispositions relatives à l’abatta ge d’arbres sont décrites par les...
...-vous reçue ? Peut -on les lire, tout en respectant l’aspect confidentiel ces soumissions ? J’aimerais en avoir une copie ? Article 1.4.3 Fonction co mmerciale, page 45 o Vous considérez la rue Queen et la rue Metcalfe...
...éparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreur. La signature du contrat devra avoir lie u dans les douze (12) mois qui suivent la confirmation du mandat au notaire par la Municipalité. D’autoriser...
...rer le contrat à interve nir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreur. La signature du contrat devra avoir lieu dans les douze (12) mois qui suivent la confirmation du mandat au notaire. D’autoriser le maire et le...
...sur son territoire qui sont desservis et à desservir par des réseaux d’aqu educ de propriété municipale à savoir notamment : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du doma...
...une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’objet d’un protocole d’entente complété, conformément aux exigences du présent règlement. Article 3...
...EkWLPHQW SULQFLSDOjO¶LQWpULHXU G¶XQVLWHHWHQVHPEOH G¶LQWpUrWFXOWXUHOGRLWrWUHUpDOLVpHQFRXUDUULqUHHWQH peut avoir pour effet de modifier la façade principale du bâtiment, en vertu du premier alinéa de l’article 9.20.3...
...l, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétair e-trésorier ou la personne qui préside la s...
...eil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE ,...
...ibué comme étant un baril récupérateur d’eau de pluie; L’achat du baril récupérat eur d’eau de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée...
..., pédagogue de la photo. On dit que le meilleur appareil photo est celui que l’on a avec soi. C’est pourquoi savoir optimiser la prise de photo avec cellulaire peut être extrêmement intéressant, mais aussi très créatif. Améliorez...
...parer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge des acquéreurs. La signature du contrat devra avoir lieu dans les trois (3) mois qui suivent l’avis du notaire. D’autoriser le maire et le directeur général...
...arantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et que la signature du contrat de vente notarié devra avoir lieu au plus tard dans les soixante (60) jours suivant de l ’adjudication; CONSIDÉRANT QUE tous les frais, i...
...te signé entre les parties en octobre 2018 ; CONSIDÉRANT QU’afin d’effectuer les travaux sur le pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le Ministère des transports du Québec (MTQ) doit acquérir une partie des lots 6 170 831, 6 17...
...J’ai entendu dire que la Municipalité désire mettre en place un PIIA pour certaines zones agricoles de Rawdon. J’aimerais savoir d’où vient cette initiative (la Municipalité, la MRC, le Gouvernement du Québec etc), quelle en est la source...
...conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance e...
...ler ou au moyen de mangeoires et d’abreuvoirs protégés de manière à ce qu’aucun autr e animal ne puisse y avoir accès ou les souiller. Le poulailler et l’enclos ne sont pas définis comme étant un bâtiment accesso...
...eil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire - trésorier ou la personne qui présid...
...n’a été déposée relative à la location de la résidence concernée par la demande; CONSIDÉRANT QU’après avoir écouté tous les arguments, favorables et défavorables , le conseil municipal est d’avis que l es activités liées à...
...ce, dans les deux directions, le tout afin de rendre cette intersection plus sécuritaire compte tenu des travaux devant avoir lieu sur le pont -barrage du lac Rawdon (P -05054) ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de divi...
...es inc.), en date du 17 décembre 2019, minute 35 085, dossier n o 090456, le tout sujet aux conditions suivantes, à savoir : · La démolition du garage situé sur le lot projeté 2 ; · La démolition de la remise de la résidence existan te...
...signé entre les parties en octobre 2018 ; CONSIDÉRANT QU’afin d’effectuer les travaux sur le pon t P -05054 et d’avoir accès aux lieux, le Ministère des transports du Québec (MTQ) doit acquérir une partie des lots 6 170 831, 6 1...
...it frais, sec et bien ventilé, à l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la vitesse du vent dépasse 40 km/h ou une prévision d’orage. 16. P révoir au moins deux extincteurs port...
...la partie carrossable située sur le de ssus du ponceau. ARTICLE 3.2.2 DIAMÈTRE Le ponceau doit avoir un diamètre suffisant pour permettre le libre écoulement des eaux en tout temps, sans toutefois être infé...
...ée aux Rawdonnois : 29 août au 2 septembre | Pour tous : 3 au 11 septembre Inscription en ligne au rawdon.ca (assurez-vous d'avoir d'abord configuré votre nouveau compte, comme mentionné sur la page précédente!) ou en personne à l'hôtel de ville. Le...