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...ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 41. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2023 42. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2023 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023 44. PERM...
...2 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANTS MCDONALD CANADA LTÉE – 3181, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 762 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUM...
...N À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 18 -401 - OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGAN 36. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 38. DEMA...
...à régler ses différends par la voie de la diplomatie. Que la M unicipalité demande au gouvernement du Canada de prendre toutes les mesures nécessaires pour amener la Russie à aban donner son attitude belliqueuse. Qu...
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...’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES G ÉNÉRATRICES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. CONSOMMATION DE BOISS ONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLI C...
...DGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION – MARCHE INTER -ÉGLISES...
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...TUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DES APPL ICATIONS SUR LES NOU VEAUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC...
...TUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR ALTALINK C 8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION...
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...TS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES É QUIPEMENTS DE PRÉFIL TRATION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 30. CORRESPONDANCE 31. AFFAIRES NOUVELLES 32. PAROLE AUX CONSEILLER S 33. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UES...
...INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 TABLETTES – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – CDW CANADA CORP . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTIO...
...finances 41. Embauche - Service des permis et des inspections 42. Activités de la Fête nationale 43. Fête du Canada 44. Invitation et demande de soutien financier « Serveu r dun soir » - Soirée reconnaissance de lAction Bénév...
...’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon s...
..... 8 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RÉGISSANT LA CONSTRUCTION .... 8 SECTION 3.1 CODE NATIONAL DU BÂTIMENT DU CANADA (CNBC) ................. 8 3.1.1. INCOMPATIBILITÉ DES NORMES ................................ ..................
...nances 41. Embauche - Service des permis et des inspections 42. Activités de la Fête nationale 43. Fête du Canada 44. Invitation et demande de soutien financier « Serveu r dun soir » - Soirée reconnaissance de lAction Bén...
...PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 – MATRICULE N ° 8800 -23 -1674 5. OFFRE D ’ACHA...
...e de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement du Québec ou de celui du Canada ni de l’un de leurs ministères ou organismes , et qu’elle peut adopter des règlements pour régir tout u...