BUDGET 20 23 REVENUS 202 2 20 23 Taxes 16 952 488 $ 17 967 807 $ Tenant lieu de taxes 345 263 $ 305 504 $ Paiement de transfert 835 701 $ 900 922 $ 75 Services rendus 1 026 772 $ 1 000 975 $ Imposition......
...298 000 $ 0,55000 % 2021 302 000 $ 0,65000 % 2022 306 000 $ 0,70000 % 2023 311 000 $ 0,85000 % 2024 3 596 000 $ 1,00000 % 2025 Prix : 98,82657...
...sés comme suit : 2019. 149 300 $ 2020. 154 700 $ 2021. 160 700 $ 2022. 166 300 $ 2023. 172 900 $ (à payer en 2023) 2023. 963 100 $ (à renouveler) QUE, en ce qui concerne les amortisseme...
...sés comme suit : 2019. 149 300 $ 2020. 154 700 $ 2021. 160 700 $ 2022. 166 300 $ 2023. 172 900 $ (à payer en 2023) 2023. 963 100 $ (à renouveler) QUE, en ce qui concerne les amortisseme...
...nes dispositions et Annexes de l’Entente, notamment afin de reporter la date de fin de l’entente en août 2023 et de préciser les modalités financières de l’Entente pour l’ année 2022 -2023; CONSIDÉRANT QUE la contribution...
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE...
.... 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POU...
...S TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’AD...
...RE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 31. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ...
...RE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 31. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ...
.... 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POU...
...OSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SU...
...GIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERC ICE FINANCIER 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MU...
...2020 172 000 $ 2,40000 % 2021 177 000 $ 2,55000 % 2022 1 587 000 $ 2,65000 % 2023 Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 162...
...2020 172 000 $ 2,40000 % 2021 177 000 $ 2,55000 % 2022 1 587 000 $ 2,65000 % 2023 Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 16...
...de services déposée par FL IP Communications & stratégies I nc. pour la période du 1er février 2022 au 31 janvier 2023, pour une facturation mensuelle de 33 2 $, plus les taxes applicables, le tout selon les conditions éd...
...is le permettent , son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans, soit jusqu’au 30 avril 2023 représentant le terme des contrats relatifs à l a saison 2022 -2023. QUE pour se retirer de ce programme d’a...
...ISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LES RÉPITS DE...
...is le permettent , son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans, soit jusqu’au 30 avril 2023 représentant le terme des contrats relatifs à l a saison 2022 -2023. QUE pour se retirer de ce programme d’a...
...les offres de service pour un entretien planifié des 6 génératrices de la Municipalité pour les années 2021 à 2023, pour un montant total (3 ans ) de 24 848,97 $, plus les taxes a pplicables, correspondant à un montant annuel de...
...TRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLA...
...OUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT...
...(Industrie / Commerce / Institution). La tarification volumétrique pour les secteurs ICI entrera en vigueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés recevront une facture « sans frais » da...