...010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte local...
...�D�Q�F�H��S�R�X�U��O�H�V��D�F�W�L�Y�L�W�p�V��V�X�L�Y�D�Q�W�H�V : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (f at bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une pri...
...de la structure. Le remplissage d’une piscine entre 20 h et 6 h ne p eut se faire autrement qu’avec un seul boyau d’une dimension maximale de ¾ pouce ou 19 millimètr es de diamètre. 8.10 Véhicules, entrées d’automobiles, trottoirs, r ue, pa...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...que certains usages, certaines normes de morcellement ou de densité et certaines dispositions concernant la dimension de constructions dans des secteurs déterminés soient respectés afin de ne pas compromettre les orientations et...
...ière couvra nt la totalité des travaux d’engazonnement et plantations d’herbacées ou graminées pour la retenue des sédiments pour les bassins d’infiltration des eaux pluviales selon l’estimation préparée par BSA groupe conseil...
...onnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
...au Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau ; CONSIDÉRANT QUE des estimation s des coûts des travaux ont été réalisées , les quel s s’...
...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...
...el sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fat bike ) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une p ri...
...rojet de lotissement), soit les propriétaires actuels et les signataires d’une promesse d’achat; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés so nt conformes au Règlement de lotissement numéro 404; 2020-08-20 11:32 CONSIDÉRANT...
...ns de jeux et espaces naturels en vertu du règlement de lotissement numéro 404 de la Munici palité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés nu méros 6 166 339, 6 166 340 et 6 166 341 sans service sont conformes au règlement de lotisse...
...la 7 e Avenue, le 29 avril 2018, entre 7h30 et midi. Dautoriser linstallation de panneaux daffichage temporaire dune dimension maximum de 1,2 m x 2,4 m pour annoncer la « Course pour la vie Conce rto », pour la période incluse entre le 1 er...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...dun panneau daffichage temporaire sur la propriété du Collège Champagneur situé au 3713, rue Queen, dune dimensi on maximale de 1.2m x 2.4m pour annoncer lévénement, pour la période comprise entr e le 1 mars et le 27 avril...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les inspections réalisées, des travaux sont requis pour retirer les sédiments de ce cours d’eau, sur une distance d’environ 1.2 km; CONSIDÉRANT une estimation préliminaire des coûts des tr...
...la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone...
...354 139) afin de former le lot 6 070 979 et qu’une seule rés idence pourra y être construite; CONSIDÉRANT les dimensions restreintes (droit acquis) du lot 5 354 139, qu’une dérogation a été émise concernant la marge arrière du bât...