...LEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELAT IVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 161 – ZONE 3 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) –...
...du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme...
...du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme...
...du présent règlement; 12. Toute autre information jugée nécessaire pour l’évaluation de la demande dont une étude de marché et/ou une étude d’impact. Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » En plus des plans...
...94 668 – CHEMIN SAINT -ALPHONSE (M ATRICULE N° 8901 -42 -8690) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF E N ENVIRONNEMENT (CCE)...
...BVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION – MARCHE INTER -ÉGLISES DU VENDREDI SAINT 9. MODIFICATION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 10. EM...
...ZONAGE NUMÉRO 402 – HAUTEUR DU BÂTIMENT P RINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC - 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈ...
...tout autre projectile. Article 1.11 Activités Nul ne peut organiser, diriger ou participer à une parade, une marche ou une course regroupant plus de quinze (15) participants dans un endroit public sans avoir préalablement...
...ient. « Arrosage mécanique » désigne tout appareil d'arro sage, relié au réseau de distribution, qui doit être mis en marche et arrêté manuellement sans devo ir être tenu à la main pendant la période d'utilisation. « Bâtiment...
...u’on a hâte de vous y retrouver après tous ces mois à distance. Avec le Cyclofest du 11 juin, le retour du marché public La Récolte, les festivités de la fête nationale et de la fête du Canada, et bien sûr, l’ouvertur...
...agroalimentaire; CONSIDÉRANT le projet de développement du Quartier du citoyen; CONSIDÉRANT la création du marché public local « La récolte » au cours de la saison estivale 2019, lequel a été un franc succès; CONSID...
...eint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre une dimension marchande dans une période plus courte. Il n’y a généralement pas de récupération de volume significatif lors d...
...et à mettre en valeur l’offre agroalimen taire locale; CONSIDÉRANT la création d’un comité des commerçants ainsi que les démarches actuellement en cours pour la mise en place d’un marché public p our faire la promotion des produits du terroir. 19...
...unicipalité avec son système de téléphonie IP; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a entrepris des démarches afin de remplacer son système actuel et qu ’elle a retenu une proposition soumise par l’entreprise Fleet i...
...unicipalité avec son système de téléphonie IP; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a entrepris des démarches afin de remplacer son système actuel et qu ’elle a retenu une proposition soumise par l’entreprise Fleet i...
...; CONSIDÉRANT QU ’un comité régional a procédé à l’analyse des différents équipements disponibles sur le marché; CONSIDÉRANT la recommandation favorable du comité à savoir : - Achat d’un compresseur d’air respirab...
...ité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser la vente des équipements de radiocommunication , au prix du marché. De mandater le directeur du Service de la sécurité incendie afin d’effectuer la vente. Le produit de la...
...ort age » : Actio n de s olliciter une personne à son domicile ou à sa place d’affaires afin de vendre de la marchandise, offrir un service ou sollicitÉ r un don, et ce, sans y avoir pralablement t invit de faon expresse. La...
...on de travaux de réparation et d’ent retien propres aux activités municipales y incluant l’achat ou la location de marchandises, de matériaux , de fournitures de bureau et la location d’équipement et de machinerie propre à assurer la...
...ent pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré Construction qui n’est...
...CONSIDÉRANT QUE le Réseau Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers le Québec; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie...
...0 % 2024 3 615 000 $ 2.10000 % 2025 Prix : 98.63100 Coût réel : 2.43192 % 5 - MARCHÉS MONDIAUX CIBC INC. 384 000 $ 1.95000 % 2021 393 000 $ 2.00000 % 2022 402...
...– CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉ...
...conseillère Kimberly St Denis et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dappuyer les démarches citoyennes auprès du minist ère des Transports du Québec, afin que des correctifs soient apportés à lintersecti...
...le des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d’un équipement. Véhicule routier : un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin; sont exc...