...PENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements ai...
...collective, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve qu’elles fournissent une attestation démontrant qu’elles n’ont aucun antécédent criminel et que les résultats de l ’examen médical pré -embauche confirment leur ca...
...collective, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve qu’elles fournissent une attestation démontrant qu’elles n’ont aucun antécédent criminel et que les résultats de l’examen médical pré -embauche confirment leur cap...
...s réserve que ce dernier rempli sse toutes les conditions de ce poste et notamment qu’il fournisse une attestation démontrant qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’examen médical pré -embauche confirme la c...
...mmandation défavorable à cette demande de dérogation mineure, étant d’avis qu’il n’a pas été suffisamment démontré que respecter la réglementation cause un préjudice sérieux au demandeur, que l’agrandissement sera situé...
...us réserve que ce dernier rempli sse toutes les conditions de ce poste et notamment qu’il fournisse une attestation démontrant qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’examen médical pré -embauche confirme la ca...
...u Règlement 131 -2020 relatif aux animaux ; d) s’abstenir d’amener son chien dans le parc canin si celui -ci montre des signes d’agressivité ; e) garder son chien en laisse jusqu’à ce qu’ils atteignent l'enceinte du...
...e promoteur s’engage, préalablement à l’acquisit ion par la Municipalité de l’assiette de rue et des infrastructures, à démontrer qu’il a pris tous les moyens nécessaires pour s’assurer que les sous -traitants ont été payés et a obtenu une quitt...
...au par la suite. 3. La Municipalité procède alors à une vérification du compteur deau. 4. Si la vérification démontre une précision hors n ormes pour ce type de compteur deau selon lesdits standards, la facture deau s...
........ ................................ ................................ .................... 12 - LE REQUERANT DOIT DE MONTRER LA CAPACITE PORTANTE DU TOIT EN FONCTION DU TYPE DE TOITS VERTS ENVISAGE S; ................................ ......
...éfaut, un plan de lotissement par lequel un permis de lotissement a été émis par la Municipalité de Rawdon. Le plan doit montrer les lots à bâtir ainsi que les rues. d) Le titre de propriété des lieux, comprenant les rues, les e...
...e promoteur s’engage, préalablement à l’acquisit ion par la Municipalité de l’assiette de rue et des infrastructures, à démontrer qu’il a pris tous les moyens nécessaires pour s’assurer que les sous -traitants ont été payés et a obtenu une quitt...
...épenses et engagements de crédit CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86-2016 et son amendement ains...
..., algues, puisards; le tout dans un contexte de changements climatiques. En ce sens, si vous possédez des photos démontrant l’érosion de la rive au fil des ans, merci de nous les acheminer par courriel à environnement@rawdon.ca. SE...
...PENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements ai...
...UCHE DE BRIGADIER S SCOLAIRES – SERVICE DE LA SÉCU RITÉ INCENDIE – POSTES AUXILIAIRES À TEMPS PARTIEL 32. DÉMONTRER SON ENGAGEM ENT AU PROJET - VOISINS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHO...
...ENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements...
...truction pro jetée ainsi que le plan du projet de tout e opération cadastrale projetée . Ces plans doivent montrer tous les éléments susceptibles de favoriser la bonne compréhension du programme préliminaire de réut...
...ES PR OFESSIONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASP...
...PENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements ai...
...ENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements ai...
...PENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements a...
...PENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses amendements ai...
...ublique ; 2. Une rue privée conforme nommée à l’ annexe 1 du présent règlement ; 3. Une r ue apparaissant au plan montrant le morcellement projeté pour laquelle un permis de lotissement a été obtenu (attente du dépôt au registre cadas...
...cal industriel ou commercial ou institutionnel et le propriétaire d’un immeuble de 6 log ements et plus en mesure de démontrer par la production d’un contrat écrit avec un entrepreneur pour l’enlèvement des matières résiduelles s...