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...ES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAMION DE RESTAURATION MOBILE « LES BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAI...
...et de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogati on ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...r diverses dispositions de son règlement de zonage numéro 2021 -02 afin de répondre à différentes demandes et apporter des ajustements nécessaires à son application ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’u...
...onibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe Coût : 65 $ Apporter un dîner froid, breuvages et collations, un crayon, une serviette, ainsi qu'une poupée ou un toutou du format d'un...
...$ Drumco Énergie Inc. 2018-08-30 22242 génératrice 26 973.14 $ 26 973.14 $ Entreprises A. Laporte & Fils 2018-11-26 achat d'une gratte 15 866.55 $ 2018-11-29 tracteur à trottoir 85 900.00 $ 101 76...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...n dans un état de mauvais entretien, de sorte que la pourriture, la rouille, la vermine s'y infiltrent et risquent de porter atteinte à la longue à la sécurité et la santé publique, ou constitue nt un danger ou une cause de dépré...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...coratifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux...
...REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIR...
...es pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les four...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUE LS...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUE LS...
...atifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les trav...
...e de lusage prévu. ARTICLE 18 COMPTEUR DEAU AIRE COMMUNE AVEC MATR ICULE Dans le cas dun immeuble qui comporte plusieurs nu méros de matricule au rôle dévaluation, par exemple une copropriété divise, le propriétaire de laire...
...A T I V E S P a g e 3 Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement de lotissement » et le numéro 2021 - 03 . Abrogation Le présent règlement abr...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement, notamment quant aux dispositions conce rnant la gestion des dépassements des...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...de septembre et les deux jours suivants de chaque année dans le but de manifester de façon tangible lattachement q uelle porte à la culture. 21. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’ Hydro-Québec (PMVI) et d’acceptation...
...SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ARTICLE 2 Titre Le présent règlement porte le titre de « Règlemen t sur la démolition d’immeubles » et le numéro 153 -2023. ARTICLE 3 Port...
...rait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée. 21 -286 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josian...
...se qui nous soutient également dans ce beau projet. LES JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 13 au 17 février 2023 Soyez porteur de sens pour les jeunes et adultes en formation qui vous entourent! • Chaque fois que vous encouragez leurs effort...
...de septembre et les deux jours suivants de chaque année dans le but de manifester de façon tangible lattachement q uelle porte à la culture. 21. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’ Hydro-Québec (PMVI) et d’acceptation...