...A MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. MANDAT À L ’UMQ – CH I...
...LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20...
...éro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présen...
...À Q UATRE ROUES MOTRICES AVEC ÉQUIPEMENT 26. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2022 -2023 27. MANDAT À L ’UMQ – APPEL D ’OFFRE...
...45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DE...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018-1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLICS 10. AVIS DE MOTION...
...OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRANSA...
...CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – PG SOLUTIONS INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2...
...20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES DE SECU...
...QUI ON T UN ÉTABLISSEMENT A U QUÉBEC 2021 -06-10 13:56 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTI...
...UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCESSOIRE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILI TÉ DE COMPENSATIONS POUR...
...MUN DOSSIER N ° 105 -145 -18 -003 – DEMANDE EN INJONCTION PERMANENTE 18. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – DEMANDE DE POURVOI E N CONTRÔLE JUDICIAIR E - DOSSIER N° 105 -145 -19 -001 19. AUTORISATION À LA FIR ME LES SERVICES EXP...
...-SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈ...
...l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 RESTAURANTS MCDONALD CANAD A LTÉE – 3181, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994...
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS...
...T NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSENTATION , D...
...n complète est le fruit de l’unification des règlements Village et Canton de Rawdon ainsi que l’actualisation pour obtenir un portrait réel de Rawdon. Ce plan est suivi d’une nou velle réglementation et fait également partie du...
...D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO REC...
...CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET PILOT E POUR DEUX ANNÉES SUP PLÉ MENTAIRES 9. AVIS DE MOTION –RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLA...
...r la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Documents annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante : 1. Listes des rues privées conf ormes Adoption partie par partie Le Conseil...
...AMENDEMENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR ES PRODUITS 2020 -10-15 13:09 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...Y LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT NUMÉRO 61-2019 POURVOYANT À L IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNIT...
...E RES PECT DE LA NEUTRALIT É RELIGIEUSE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROG...
...uivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2....
...t numéro 103-2016-1 modifi ant le Règlement 103-2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sél ection pour ladjudication de contrats pour services professionnels afin de se conformer a ux dispositions de la Loi v...