...REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 5. DÉPÔT DU CERTIFICAT DE LA TENUE D ’UN REG...
...h à 22 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage mécanique, selon les jours suiv ants : a) Les mercredis et dimanches pour un immeuble dont l’adresse civique est un chiffre pair; b) Les mardis et samedis pour un immeuble...
...0 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...OBJECTIF 4 : IDENTIFIER CERTAINS SECTEURS INSCRITS DANS LE RÉS EAU DE DÉPLACE ME NT PROPICES AU DÉVELOPPEMENT OU RED ÉVELOPPEMENT URBAIN 1. Favoriser l’implantation des aires d’habitation, de services, de parcs et d’autres éléments...
...De plus, le tracé des voies de circulation lors de la réalisation d’un projet de développement ou de redéveloppement devra inté grer l’emprise des services d’utilité publique en place. Bouclage de rues dans les zo...
...DU 29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GAR...
.... Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. De...
.... Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. De...
...0 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...000 $ pour l’activité du Grand Frisson et de 5 000 $ pour les communications ; CONSIDÉRANT QUE le vendredi 24 janvier 2020, des activités et de l’animation sont prévues en soirée sur la rue Queen et qu’il y a lieu de procéder...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT...
...ent règlement. 1.11 Jour : Période de la journée comprise entre 7h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Abrogé et...
...OT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...OT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...PHONIE IP 42. 30 E ÉDITION DE L ’O MNIUM DES MAIRES ET MAIRESSES DE MONTCALM DE LA MRC DE MONTCALM - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT...
...adopter par résolution ou par règlement. Article 1.2 Le présent règlement établit aussi les règles de suivi et de reddition de comptes budgétair es que le directeur général, tout autre officier municipal autorisé et les responsables d...
...ONSIDÉRANT QU’à compter du 15 mai 2019 , le nouveau tarif est établi à 29,00 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 19 -214 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breaul...
...ondation des Samares 29. 29 e édition de l’Omnium des Maires et Mairesses de Montcalm de la MRC de Montcalm - Vendredi 24 août 2018 30. Souper tournant des gens d'affaires en Matawinie 31. Journée régionale MADA – Table rég...
...CONSIDÉRANT QU’à compter du 15 mai 2018, le nouveau tarif est établi à 28,40 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 18 -280 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...VIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO...
...la tenue de la 3 e édition du Grand Frisson, lequel se déroulera les 25 et 26 janvier 2019 ; CONSIDÉRANT QU E le vendredi 25 janvier 2019 , des activités et de l’animation sont prévues en soirée sur la rue Queen et qu’il y a lieu de procé...
...18 -00 0090 a été émis pour autoriser cette dépense. 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 CONSIDÉRANT QUE le mercredi 31 octobre prochain, le Service des loisirs et de la culture désire procéder à la fermeture de la rue Queen , entre la...
...its loups au profit du Centre de pédiatrie sociale en communauté de Lanaudière, lequ el se déroulera le vendredi 28 septembre 2018; CONSIDÉRANT QUE le coût des billets s’élève à 150 $ chacun. 18-481 EN CONSÉQUENCE, il est...
...CUPATION : Voir usage. OPÉRATION CADASTRALE : Une division , une subdivision, une nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correction , un ajout ou un remplacement de lots fait en vertu de la Loi...
...ide financière totalisant 695 054 $, le tout dans le contexte de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QUE les redditions de compte effectuées pour 2020 et 2021 totalisent des dépenses de 565 390 $; CONSIDÉRANT QUE la...