...) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...qu’ils doivent procéder à l’achat d’une portion du lot vacant 6 333 269 voisin situé entre le 3210, rue Metca lfe et la rivière Ouareau; CONSIDÉRANT que la Municipalité pourra procéder à la vente de la section du lot 4 996 257 suite...
...54 propriété d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’ État ; CONSI DÉRANT QUE suite aux rencontres et aux discussions entre la M...
...e Metcalfe comprise entre la 1e avenue et la 4e avenue; -Portion de la 1e avenue (route 337) comprise entre la rivière Ouareau et la rue Metcalfe, incluant le 3432, rue Metcalfe; Peu importe que ces bruits provien...
...LIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899 -81 -2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’installat i...
...éant, lequel en l’absence du maire ou pendant la vacance de cette charge, remplit les fonctions du maire, avec tous les privilèges, droits et obligations y attachés. 21 -466 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...STAT IONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLA CEMENT D ’UN...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’installat i...
...rront être exécutés par la M unicipalité et la somme dépensée pour leur exécution constituera une créance privilégiée sur le terrain recouvrable de la même manière qu’une taxe spéciale. Toute fondation non utilisée...
...imilaires . Les interventions contemporaines réinterprétant les caractéristiques architecturales typiques sont à privilégi er; d) Le stationnement est aménagé de sorte qu’il ne prédomine pas l’espace . Il est intégré à un aménage...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...te dans la grande affectation rurale; CONSIDÉRANT QUE ces grandes affectations désignent l’utilisation du sol qui est privilégiée sur un territoire spécifique et fournissent une base or ganisationnelle permettant de coordonner les...
...U PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – CHEMIN RIVIERA – LOTS NUMÉRO 4995811, 4995819 ET 617 3540 – ZONE AV -2 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 11. P...
...eillères présent s : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de servi ces, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription ...
...ères présents : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employée retraitée lui donnant droit à une (1) inscri...
...eillères présent s : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de servi ces, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription ...
...ez les barres d’alimentation électrique plutôt que les multiprises afin de brancher vos lumières de Noël. • Privilégiez des ampoules à faible émission de chaleur comme les ampoules DEL. • N’utilisez pas à l’extérieur des lumières dé...
...ture quune table de travail, composée des parties susmentionnées, sera mise en p lace pour identifier les solutions à privilégier en matière de taxation foncière à légard des explo itations agricoles; CONSIDÉRANT QUentretemps, avant qu...
...: Qu’en signe d’appréciation p our ses 7 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites suivan...
...– CAM P ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...lères présent s : Quen signe dappréciation pour ses 26 années de se rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscriptio...
...y ajouter la section privée de la rue Henri correspondant au lot 5 353 371 et la section privée du chemin Riviera localisée entre la rue Kamilie et le cul -de -sac ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a ét...
...lères présent s : Quen signe dappréciation pour ses 26 années de se rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscriptio...