...ISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MA I 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊT...
...RBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 AVRIL 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau...
...omoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2...
...S -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e...
...ROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 MAI 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau...
...S -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau...
...IÈRES No. de règlement(1) L’usage est autorisé uniquement sur les chemins existants avant le 16 janvier 2018 ou sur les rues construites conformément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. USAGES ADDITIONNELS OU A...
...CÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 4 OCTOBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...RBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 13 FÉVRIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesd...
...NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 5.2 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVA...
...-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...AL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rouge...
...L D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 DÉCEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Me...
...D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...L D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 DÉCEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault M...
...ME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCT...
...ÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 OCTOBRE 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault M...
...RBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 18 JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdame...
...NE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.3 CONNEXION MATAWINIE – 3635, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIG...
...t ou stable de type commercial ou industriel et notamment sans restreindre la généralité de ce qui précède, une grue, une pelle mécaniq ue, une bétonnière. 1.8 Foyer extérieur : 1.9 Immeuble: Signifie e...