...-00 le 8 -3-2000 Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architecturale 5 charpente fait saillie sur le toit, formant une noue de chaque côté. Marquise Toit en saillie au -delà de la...
...rs 2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Gérard Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification...
..., le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossi...
...du plan image déposé concernant le lot n° 4 994 884, lequel plan a été préparé par M. Pierre Robitaille, arpenteur -géomètre, sous le numéro 12 164 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2485 -1897A, pour Dé...
...concernant le lot 5 528 554 et une section du lot 5 528 525, dont lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSID...
...istante : a) L‱identification de la zone au plan d e zonage faisant l‱objet du P.I.I.A. ; b) Un plan préparé par un arpenteur -géomètre montrant les lots et parties de lots compris dans le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. et l...
...CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de...
...la modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement concerné, incluant les renseignements et...
...le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 529 240 , lequel plan a été préparé par Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes...
...risation a été présentée; 5. Un plan projet d’implantation ou un certificat d’implantation préparé par un arpenteur - géomètre lorsque la demande concerne l’implantation projeté d’une construction, d’un pTXLSHPHQWG¶XQD...
...principal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre et faisant partie intégrante du permis de construction n’a pas été suivi et qu’un certificat de localis...
...irectrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe à mandater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette...
...CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de...
...aux sur les lots ou parties des lots 6 170 830 et 6 170 832, lesquels étant plus amplement décrits au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019, le...
...ent) dépo sé concernant le lot numéro 5 300 928, dont lequel plan a été préparé par M. Pascal Guilba ult, arpenteur-géomètre, sous ses minutes 8574 et portant le numéro de dossier 2486-0007A pou r 108 980 Canada inc. modifiant...
...le du développement durable; CONSIDÉRANT le plan projet de lotissement (plan ima ge) préparé par monsieur Richard Breault, arpenteur-géomètre, le 20 novembre 2015, sous le nu méro 3498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1...
...e du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations fo...
...du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations...
...février 2018; CONS IDÉRANT le plan i mage déposé portant le numéro de dossier 3806,5A, préparé par M. Paul Melançon , arpent eur -géomètre, en date du 3 avril 2019 et enregistré sous le numéro 19481 de ses minutes pour et au nom de 115...
...le plan projet de lotissement (plan image) déposé concernant le lot numéro 6 053 005, préparé par Gilles Dupont, arpenteur-géo mètre, en date du 7 décembre 2017, sous le numéro 36 295 de ses minutes et portant le numéro d e dossier 25 11...
...aynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte à 20 h 10 par Monsieur le maire Raymond...
...ler , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Raymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Madame la mairesse supp...
...errain aux fins de parc, de terrain de jeux ou d’espace naturel sont à la charge du cédant ainsi que les frais d’arpentage. RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX RUES ET AUX LOTS R...
...aynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Mo nsieur le maire Raymond Rougeau, les...
...c, lorsqu’applicable; 2. Un plan d’implantation ou de localisation à l’échelle préparé et signé par un arpenteur -géo mètre ou un autre professionnel compétent en la matière démontrant la conformité de l’implantation...