...ent) dépo sé concernant le lot numéro 5 300 928, dont lequel plan a été préparé par M. Pascal Guilba ult, arpenteur-géomètre, sous ses minutes 8574 et portant le numéro de dossier 2486-0007A pou r 108 980 Canada inc. modifiant...
...nées étant plus amplement décrites au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019 ; Modifiée par réso no. 20 -387 le 28 -10 - 2020 CONSIDÉRANT la r...
...CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de...
...CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de...
...principal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre et faisant partie intégrante du permis de construction n’a pas été suivi et qu’un certificat de localis...
...ées étant plus amplement décrites au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019 ; Modifiée par réso no. 20 -387 le 28 -10 - 2020 CONSIDÉRA...
...du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations...
...respondant à l’excédent de terrain non nécessaire à l’ancien chemin de colonisation, laquelle doit être précisée par l’arpenteur -géomèt re à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT QUE l’acheteur est propriétaire de l’im...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v...
...els étant plus amplement décrits au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019, le tout de la façon prévue aux termes de l’entente signée avec Ministère des t...
...istante : a) L‱identification de la zone au plan d e zonage faisant l‱objet du P.I.I.A. ; b) Un plan préparé par un arpenteur -géomètre montrant les lots et parties de lots compris dans le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. et l...
...c, lorsqu’applicable; 2. Un plan d’implantation ou de localisation à l’échelle préparé et signé par un arpenteur -géo mètre ou un autre professionnel compétent en la matière démontrant la conformité de l’implantation...
...4 995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CON...
...directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe à mandater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à ce s ven...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v...
...2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification...
...4 995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CON...
...mbre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom d...
...bre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom de...
...tembre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros 11 070 et 11 046 de ses minutes, pour...
...entification sur le plan de zonage, de la zone faisant l ’objet des P.I.I.A.; ii) un plan préparé par un arpenteur -géomètre, montrant les lots et les parties de lots compris dans le terrain faisant l ’objet des P.I.I...